• Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale

    Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 13 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

    Audition du Général Gaëtan Poncelin de Raucourt, Directeur du projet Réserve du ministère de la Défense

  • Réunion du mardi 19 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

  • Réunion du mardi 12 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

  • Réunion du mardi 5 juillet 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique

  • Réunion du mardi 28 juin 2016

    GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté

    Constitution du bureau

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Examen de l'avant-projet de rapport

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 13 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE, et de M. Édouard Geffray, secrétaire général de la CNIL

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Jean-Luc Barcon-Maurin, chef du service juridique de la fiscalité, Direction générale des finances publiques

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Bilan d'étape - Échange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs

  • Réunion du jeudi 28 avril 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Abderrahmane Belmadi, responsable de la commission pédagogique de l'Institut Al-Gazali

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Table ronde avec des responsables du culte des principales confessions religieuses pratiquées en France

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Ahmet Ogras, président du Comité de coordination des Musulmans turcs de France

    Audition de M. Amine Nejdi, vice-président du Rassemblement des Musulmans de France

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de Son Excellence Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut catholique de Paris

    Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique

    Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

    Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde musulman

    Audition de Mme Bariza Khiari, sénatrice de Paris, auteure de la note « Le soufisme : spiritualité et citoyenneté » publiée dans l'ouvrage Valeurs d'islam de la Fondation pour l'innovation politique »

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission« Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 12 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission