Séance du mardi 7 mai 2019
Procès-verbal
Mise au point au sujet de votes
Modifications de l’ordre du jour
Communication relative à des commissions mixtes paritaires
PROPOSITION DE LOI TENDANT À RENFORCER LES POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE DANS LA LUTTE CONTRE L'INTRODUCTION ET LA PROPAGATION DES ESPÈCES TOXIQUES ENVAHISSANTES (dossier législatif)
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
PROPOSITION DE RÉSOLUTION AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 73 QUATER DU RÈGLEMENT, SUR LA RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (PAC) (dossier législatif)
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
Question d'actualité au Gouvernement sur les manifestations du 1er mai (II)
Fin de section
Mise au point au sujet d'un vote
PROPOSITION DE RÉSOLUTION AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 73 QUATER DU RÈGLEMENT, SUR LA RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (PAC) (dossier législatif)
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
- Intervention 51
- Intervention 52
- Intervention 53
- Intervention 54
- Intervention 55
- Intervention 56
- Intervention 57
- Intervention 58
- Intervention 59
PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT POUR RENFORCER LES CAPACITÉS DE CONTRÔLE DE L'APPLICATION ET DE L'ÉVALUATION DES LOIS (dossier législatif)
- Intervention 60
- Intervention 61
- Intervention 62
- Intervention 63
- Intervention 64
- Intervention 65
- Intervention 66
- Intervention 67
- Intervention 68
- Intervention 69
- Intervention 70
Article 1er (Suivi de l'application de la loi - Rapporteur - Désignation)
Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 1 rectifié (Règlement du Sénat - Commission d'enquête - Mission d'information - Durée)
Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 4 rectifié (Mise en œuvre des traités et conventions internationales - Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Contrôle)
Ordre du jour
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