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TurcInterventions en séance publique
de M. Jean BIZET
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2005-2006) :
Octobre 2005 :
Novembre 2005 :
Décembre 2005 :
Février 2006 :
Mars 2006 :
Avril 2006 :
Mai 2006 :
Juin 2006 :
Septembre 2006 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance (première lecture)
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Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement (première lecture)
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Proposition de loi relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale (première lecture)
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Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'immigration clandestine (première lecture)
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Projet de loi d'orientation agricole (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2006 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2005 (première lecture)
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Projet de loi relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural (première lecture)
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Proposition de loi relative aux obtentions végétales (première lecture)
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Projet de loi pour l'égalité des chances (première lecture)
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Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (première lecture)
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Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise (première lecture)
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Projet de loi portant engagement national pour le logement (deuxième lecture)
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Projet de loi de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs (première lecture)
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Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration (première lecture)
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Projet de loi de règlement portant règlement définitif du budget de 2005 (première lecture)
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Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (deuxième lecture)
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Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance (première lecture)
