Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS (mardi 24 juillet 2012)

Séance du mardi 24 juillet 2012

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d'un ancien sénateur

• Intervention 3

Remplacement de sénateurs nommés au Gouvernement

• Intervention 4

Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

• Intervention 5

Demande d'avis sur un projet de nomination

• Intervention 6

Dépôt d'un rapport du Gouvernement

• Intervention 7

Publication du rapport d’une commission d’enquête

• Intervention 8

Candidatures à un organisme extraparlementaire

• Intervention 9

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de Constitutionnalité

• Intervention 10

Renvoi pour avis

• Intervention 11

Questions orales

• Intervention 12

Question orale sur la fermeture du site de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur les conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur le maintien de l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres Mazamet

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur la caducité iminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sur le départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sur la réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc-Auray

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sur l'inquiétude concernant la paralysie de la filière éolienne

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sur les modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sur les problèmes rencontrés par les caisses d'allocations familiales

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sur les modalités de vote pour la répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur la réponse aux inquiétudes des financements bancaires pour les collectivités locales

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur l'application de la taxe locale sur la publicité extérieure

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur la gestion du personnel au sein de l'entreprise La Poste

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sur les perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sur la situation du service départemental d'incendie et de secours de Guyane

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sur l'avenir des politiques de contrôles routiers

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sur le stationnement des véhicules des personnes handicapées sur le domaine public

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur la règlementation sur le cumul des mandats

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sur l'avenir de l'entreprise Bopack basée à Bazouges-sur-le-Loir

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sur l'avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Fin de section

• Intervention 73

Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire

• Intervention 74

candidatures à des commissions

• Intervention 75

Candidatures à une commission sénatoriale et à deux délégations sénatoriales

• Intervention 76

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.