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Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 15 septembre 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT n° 2010-788 (dossier législatif)

Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République et prestation de serment

PROJET DE LOI
PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT n° 2010-788 (dossier législatif)

Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

Nomination d'un membre d'une commission

Modification de l’ordre du jour

Renvoi pour avis

Dépôt de documents parlementaires

Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.