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Interventions de M. Joël LABBÉ
(jeudi 21 janvier 2016)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
POUR LA RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES n° 2016-1087 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 28

Article 29 (supprimé) (art. L. 581-14 du code de l'environnement - Publicité dans les parcs naturels régionaux)

Article additionnel après l'article 32 bis B

Article additionnel après l'article 36 bis A

Articles additionnels après l'article 36 quinquies B

Article 36 sexies (Texte non modifié par la commission) (Rapport sur l'opportunité de classer le frelon asiatique dans la catégorie des organismes nuisibles)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.