Interventions en séance publique
de M. Marc MASSION
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2005-2006) :
Octobre 2005 :
Novembre 2005 :
- jeudi 24 novembre 2005
- vendredi 25 novembre 2005
- lundi 28 novembre 2005
- mardi 29 novembre 2005
- mercredi 30 novembre 2005
Décembre 2005 :
- samedi 3 décembre 2005
- samedi 10 décembre 2005
- lundi 12 décembre 2005
- mardi 13 décembre 2005
- mardi 20 décembre 2005
- jeudi 22 décembre 2005
Juin 2006 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de finances pour 2006 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2005 (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2006 (commission mixte paritaire)
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Projet de loi d'orientation agricole (commission mixte paritaire)
