Interventions en séance publique
de M. Bruno SIDO
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2020-2021 Session 2019-2020 Session 2018-2019 Session 2017-2018 Session 2016-2017 Session 2015-2016 Session 2014-2015 Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2017-2018) :
Octobre 2017 :
Novembre 2017 :
Décembre 2017 :
Janvier 2018 :
Février 2018 :
Mars 2018 :
Avril 2018 :
- mardi 3 avril 2018
- mardi 10 avril 2018
- lundi 16 avril 2018
- mardi 17 avril 2018
- mercredi 18 avril 2018
- jeudi 19 avril 2018
Mai 2018 :
Juin 2018 :
- mardi 5 juin 2018
- jeudi 7 juin 2018
- mardi 12 juin 2018
- mercredi 13 juin 2018
- jeudi 14 juin 2018
- mardi 19 juin 2018
- mercredi 20 juin 2018
- lundi 25 juin 2018
- mardi 26 juin 2018
- jeudi 28 juin 2018
Juillet 2018 :
- mercredi 4 juillet 2018
- mardi 10 juillet 2018
- mardi 17 juillet 2018
- mercredi 18 juillet 2018
- jeudi 19 juillet 2018
Septembre 2018 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Proposition de loi relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites (première lecture)
-
Proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2018 (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (première lecture)
-
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (première lecture)
-
Projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (première lecture)
-
Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit (première lecture)
-
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (première lecture)
-
Proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture)
-
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (première lecture)
-
Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise (première lecture)
-
Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (première lecture)
-
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (première lecture)
-
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi d'orientation et de programmation renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (première lecture)
-
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (première lecture)
-
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)