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RusseProjet de loi de finances pour 2001 : Technologies de l'information et Poste
23 novembre 2000 :
Budget 2001 - Technologies de l'information et Poste
( avis - première lecture )
- Par M. Pierre HÉRISSON
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ce thème :
Avis n° 94 (2000-2001) de M. Pierre HÉRISSON, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 23 novembre 2000
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
DES CRÉDITS FONDUS AU SEIN DU FASCICULE BUDGÉTAIRE " ÉCONOMIE, FINANCES ET INDUSTRIE "
- CHAPITRE II -
LA POSTE
- A. DES ÉVOLUTIONS ENCOURAGEANTES
MALGRÉ DES HANDICAPS PERSISTANTS
- B. UN ENVIRONNEMENT EN BOULEVERSEMENT
RAPIDE
- C. UNE RÉACTION POLITIQUE S'IMPOSE
- A. DES ÉVOLUTIONS ENCOURAGEANTES
MALGRÉ DES HANDICAPS PERSISTANTS
- CHAPITRE III -
LES TELECOMMUNICATIONS
- A. LE DÉVELOPPEMENT CONTINU DU
MARCHÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS EN FRANCE
- B. LE SERVICE UNIVERSEL DES
TÉLÉCOMMUNICATIONS
- C. L'ÉVOLUTION CONTRASTÉE DU DROIT
DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
- A. LE DÉVELOPPEMENT CONTINU DU
MARCHÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS EN FRANCE
- CHAPITRE IV -
LES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
