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TurcProjet de loi de finances pour 2003 : Anciens combattants
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Anciens combattants
( avis - première lecture )
- Par M. Marcel LESBROS
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Anciens combattants
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- Par M. Marcel LESBROS
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Avis n° 72 (2002-2003) de M. Marcel LESBROS, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 21 novembre 2002
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- AVANT-PROPOS
- I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2003 : DES
CRÉDITS EN RETRAIT MAIS DES SIGNAUX ENCOURAGEANTS
- A. DES CRÉDITS TOUJOURS ORIENTÉS A LA
BAISSE
- B. DES AVANCÉES NÉANMOINS
SIGNIFICATIVES SUR DES QUESTIONS JUSQU'ICI EN SUSPENS
- A. DES CRÉDITS TOUJOURS ORIENTÉS A LA
BAISSE
- II. DES PISTES PRIORITAIRES POUR L'AVENIR, AFIN DE
DONNER SA JUSTE PLACE AU MONDE COMBATTANT
- A. ENGAGER UN EFFORT PLURIANNUEL DE REVALORISATION
DES PENSIONS
- B. REFONDER LA POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ET DE
RÉPARATION SUR L'ÉQUITÉ
- A. ENGAGER UN EFFORT PLURIANNUEL DE REVALORISATION
DES PENSIONS
- I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2003 : DES
CRÉDITS EN RETRAIT MAIS DES SIGNAUX ENCOURAGEANTS
- EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- II. EXAMEN DE L'AVIS
