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TurcProjet de loi de finances pour 2004 : Environnement
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Environnement
( avis - première lecture )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Environnement
( avis - première lecture )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
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Avis n° 75 (2003-2004) de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 20 novembre 2003
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- NTRODUCTION
- CHAPITRE 1ER -
UN BUDGET QUI TRADUIT UN SOUCI DE COHÉRENCE
- I. DES ÉVOLUTIONS DE STRUCTURE
SIGNIFICATIVES
- II. UN EFFORT RÉEL DE MAÎTRISE DES
CRÉDITS BUDGÉTAIRES
- I. DES ÉVOLUTIONS DE STRUCTURE
SIGNIFICATIVES
- CHAPITRE II -
DES POLITIQUES SECTORIELLES QUI METTENT L'ACCENT SUR LA PRÉVENTION DES RISQUES
ET LA SÉCURITÉ
- I. LE REDÉPLOIEMENT DES CRÉDITS DE LA
PROTECTION DE LA NATURE, DES SITES ET DES PAYSAGES
- II. UN SOUCI DE TRANSPARENCE POUR LA POLITIQUE DE
L'EAU
- A. DES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES
CLARIFIÉES
- B. UNE POLITIQUE AMBITIEUSE POUR L'EAU EN
2004
- C. LES AXES D'INTERVENTION DES AGENCES DE L'EAU
À TRAVERS LES VIIIE PROGRAMMES
- A. DES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES
CLARIFIÉES
- III. UNE PRIORITÉ AFFICHÉE POUR LA
PRÉVENTION ET LA SÉCURITÉ DANS LA LUTTE CONTRE LES
POLLUTIONS
- I. LE REDÉPLOIEMENT DES CRÉDITS DE LA
PROTECTION DE LA NATURE, DES SITES ET DES PAYSAGES
