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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Anciens combattants
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Anciens combattants
( avis - première lecture )
- Par M. Marcel LESBROS
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 77 (2003-2004) de M. Marcel LESBROS, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 20 novembre 2003
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- AVANT-PROPOS
- I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES : LA TRADUCTION DE LA DÉMOGRAPHIE DU MONDE
COMBATTANT
- A. LA DIMINUTION DES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX ANCIENS COMBATTANTS : UNE APPRÉCIATION À NUANCER
- B. UN BUDGET QUI S'ADAPTE AUX MUTATIONS
STRUCTURELLES DU MONDE COMBATTANT
- A. LA DIMINUTION DES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX ANCIENS COMBATTANTS : UNE APPRÉCIATION À NUANCER
- II. LES MESURES NOUVELLES : DES
AVANCÉES CONCRÈTES ET CIBLÉES À POURSUIVRE
- A. UN BUDGET GUIDÉ PAR UNE VOLONTÉ
D'ÉQUITÉ
- 1. Un effort significatif en faveur des
veuves
- 2. L'harmonisation des conditions d'attribution de
la carte du combattant en Afrique du Nord
- 3. L'indemnisation des orphelins de la barbarie
nazie : une mesure de justice
- a) L'indemnisation des orphelins de la
déportation : une construction juridique progressive
- b) L'indemnisation par l'Allemagne : un
dispositif restrictif
- c) L'instauration d'une mesure particulière
pour les orphelins de la Shoah : une source
d'incompréhensions
- d) L'indemnisation des orphelins de la barbarie
nazie : éviter de nouvelles injustices
- a) L'indemnisation des orphelins de la
déportation : une construction juridique progressive
- 4. Le choix de la date de commémoration des
morts de la guerre d'Algérie : un chantier enfin clos ?
- 1. Un effort significatif en faveur des
veuves
- B. DES EFFORTS À POURSUIVRE
- A. UN BUDGET GUIDÉ PAR UNE VOLONTÉ
D'ÉQUITÉ
- I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES : LA TRADUCTION DE LA DÉMOGRAPHIE DU MONDE
COMBATTANT
- EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- II - EXAMEN DE L'AVIS
- AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION
