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RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Outre-mer
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Outre-mer
( avis - première lecture )
- Par M. Claude LISE
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 101 (2005-2006) de M. Claude LISE, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 24 novembre 2005
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- INTRODUCTION
- I. LES GRANDES MASSES DE LA MISSION
« OUTRE-MER »
- II. RECONNAÎTRE LE LOGEMENT OUTRE-MER COMME
UNE PRIORITÉ
- A. LE LOGEMENT OUTRE-MER : DES
DIFFICULTÉS STRUCTURELLES
- B. PEU DE MOYENS ET UNE INSUFFISANTE
LISIBILITÉ
- A. LE LOGEMENT OUTRE-MER : DES
DIFFICULTÉS STRUCTURELLES
- I. LES GRANDES MASSES DE LA MISSION
« OUTRE-MER »
- CONCLUSION
