Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Politique des territoires
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Politique des territoires
( avis - première lecture )
- Par M. Rémy POINTEREAU
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 101 (2008-2009) de M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 20 novembre 2008
Disponible en une seule page HTML (181 Koctets)
Disponible au format Acrobat (644 Koctets)
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE - LES MOYENS DE LA MISSION
« POLITIQUE DES TERRITOIRES »
- I. LES OBJECTIFS DE LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE
DES CRÉDITS
- II. LE PROGRAMME 112 « IMPULSION ET
COORDINATION DE LA POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DU
TERRITOIRE »
- III. LE PROGRAMME 162 « INTERVENTIONS
TERRITORIALES DE L'ETAT »
- IV. LA POLITIQUE TRANSVERSALE D'AMÉNAGEMENT
DU TERRITOIRE
- I. LES OBJECTIFS DE LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE
DES CRÉDITS
- L'EXAMEN DES CRÉDITS DE LA MISSION PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- DEUXIÈME PARTIE - L'ANALYSE DE VOTRE
COMMISSION
- I. LES PÔLES D'EXCELLENCE RURALE, UN COUP DE
POUCE À DES INITIATIVES PROMETTEUSES
- II. LES ZONES DE REVITALISATION RURALE, UN SOUTIEN
INDISPENSABLE AUX TERRITOIRES EN DIFFICULTÉ
- III. LE SUCCÈS DES PÔLES DE
COMPÉTIVITÉ
- IV. L'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU
TERRITOIRE, UN EFFORT MAJEUR À POURSUIVRE JUSQU'À SON
TERME
- I. LES PÔLES D'EXCELLENCE RURALE, UN COUP DE
POUCE À DES INITIATIVES PROMETTEUSES
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
PAR LE RAPPORTEUR POUR AVIS
