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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Régimes sociaux et de retraite
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Régimes sociaux et de retraite
( avis - première lecture )
- Par M. Dominique LECLERC
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 103 (2008-2009) de M. Dominique LECLERC, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 20 novembre 2008
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- AVANT-PROPOS
- I. DES RÉGIMES DE RETRAITE PORTÉS PAR
LA SOLIDARITÉ NATIONALE
- II. UNE PRÉSENTATION PLUS LISIBLE DE LA
MISSION, MAIS QUI RESTE PERFECTIBLE
- III. LA RÉFORME DES RÉGIMES
SPÉCIAUX : DES ÉCONOMIES TRÈS INCERTAINES
- I. DES RÉGIMES DE RETRAITE PORTÉS PAR
LA SOLIDARITÉ NATIONALE
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
