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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Sécurité civile
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Sécurité civile
( avis - première lecture )
- Par Mme Catherine TROENDLE
au nom de la commission des lois - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 104 (2008-2009) de Mme Catherine TROENDLE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 20 novembre 2008
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- LES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION DES LOIS
- INTRODUCTION
- I. LES CRÉDITS DE LA SÉCURITÉ
CIVILE POUR 2009
- II. LA MISE EN OEUVRE DE LA SÉCURITÉ
CIVILE
- 1. Les évolutions relatives à
l'organisation des secours
- 2. La volonté de conforter le volontariat
sapeur-pompier
- 3. La formation scolaire à la
prévention des risques et aux missions des services de secours
- 4. Les objectifs de la présidence
française de l'Union européenne en matière de protection
civile
- 1. Les évolutions relatives à
l'organisation des secours
- III. L'ACTUALITÉ DE LA BRIGADE DES
SAPEURS-POMPIERS DE PARIS (BSPP)
- I. LES CRÉDITS DE LA SÉCURITÉ
CIVILE POUR 2009
