II. LES ÉVOLUTIONS DES EFFECTIFS DU PROGAMME 178 POUR 2011
A. LES PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PROGRAMME « PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES HUMAINES » POUR 2011
Le programme « Préparation et emploi des forces » constitue le coeur des activités du ministère de la Défense. Il regroupe près de deux tiers des crédits et plus des deux tiers des ressources humaines du ministère.
Il comprend la majeure partie des dépenses de personnel, de fonctionnement courant des armées et de maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels.
Il contribue à la performance des autres programmes et à la politique des ressources humaines du ministère de la défense sous la responsabilité du chef d'état-major des armées (CEMA) et du secrétariat général pour l'administration (SGA).
En 2011, les autorisations d'engagement du programme 178 « Préparation et emploi des forces » s'élèveront à 22.593 millions d'euros, en réduction de 250 millions d'euros (- 1,1 %). Les crédits de paiement, d'un montant de 21.539 millions d'euros, enregistreront pour leur part une hausse de 380 millions d'euros (+ 1,8 %).
Ces évolutions font suite à une hausse importante enregistrée en 2009 (respectivement + 6,3 % et + 2,4 %) et à une stabilisation en 2010, et s'inscrivent dans le cadre de la réduction du format des armées.
Le programme 178 est celui qui rassemble l'essentiel des personnels de la Défense, notamment parmi les militaires. Ainsi, 96,4 % des militaires de l'armée de terre sont affectés à ce programme, de même que 96,1 % des militaires de l'armée de l'air, 97,6 % des marins ou 100 % des militaires du service de santé.
Les crédits demandés au titre des rémunérations d'activités pour l'année 2011, intègrent une diminution de 7 805 emplois. Le plafond d'emploi du programme s'élèvera l'an prochain à 265 239 ETPT.
LES CRÉDITS DE PAIEMENT 2011
DU
PROGRAMME «
PRÉPARATION ET EMPLOI DES
FORCES »
(en milliers d'euros)
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Numéro et intitulé de l'action |
Titre 2 |
Titre 3 |
Titre 5 |
Titre 6 |
Total pour 2010 |
Fonds de concours attendus en 2010 |
|
|
Dépenses de personnel |
Dépenses de fonctionnement |
Dépenses d'investissements |
Dépenses d'intervention |
||||
|
01 |
Planification des moyens et conduite des opérations |
1 120 620 |
134 062 |
124 385 |
153 220 |
1 532 287 |
840 |
|
02 |
Préparation des forces terrestres |
6 926 520 |
1 290 512 |
155 674 |
5 728 |
8 378 434 |
15 547 |
|
03 |
Préparation des forces navales |
2 490 817 |
1 705 270 |
29 659 |
4 225 746 |
12 255 |
|
|
04 |
Préparation des forces aériennes |
2 874 722 |
1 643 001 |
79 677 |
4 597 400 |
25 324 |
|
|
05 |
Logistique interarmées |
1 766 900 |
761 181 |
28 136 |
292 |
2 556 509 |
496 465 |
|
06 |
Surcoûts liés aux opérations extérieures |
310 000 |
270 000 |
50 000 |
630 000 |
20 000 |
|
|
07 |
Surcoûts liés aux opérations intérieures |
360 |
360 |
||||
|
Totaux |
15 489 940 |
5 804 026 |
417 531 |
209 240 |
21 920 738 |
570 431 |
|
(en milliers d'euros)
Les réductions de postes se décomposent de la manière suivante :
- 7 241 emplois correspondent aux suppressions d'emplois prévues pour l'exercice 2011, conformément au plan de réforme des armées ;
- 537 emplois sont liés à des transferts à destination ou en provenance d'autres programmes de la mission « Défense » ou de la mission « Anciens combattants », mémoire et lien avec la Nation (470 entrées et 1 007 sorties) ;
- 25 emplois liés à des transferts au profit de programmes n'appartenant pas à la mission Défense.
Malgré ces réductions sévères, le programme 178 recrutera en 2011 21 592 militaires dont 1 414 officiers, 4 926 sous-officiers, 13 152 militaires du rang et 2 100 volontaires. Il recrutera également 2 320 fonctionnaires civils dont 243 de catégorie A, 754 de catégorie B, 1002 de catégorie C et 321 ouvriers de l'Etat.
Ces chiffres sont à rapprocher des 31 617 agents qui quitteront le ministère de manière définitive, dont près d'un tiers seront des départs en retraite : 30,2 % pour les militaires, 57,5 % pour les civils, soit 32,5 % pour l'ensemble du ministère.