Projet de loi de finances pour 2012 : Ecologie, développement et aménagement du territoire

Repères ?

17 novembre 2011 : Budget 2012 - Ecologie, développement et aménagement du territoire ( avis - première lecture )

Par M. Roland COURTEAU, Mme Élisabeth LAMURE, MM. Charles REVET, Roland RIES et Bruno SIDO
au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Sommaire
Dossier législatif
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ANNEXE I - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

I- Personnes auditionnées par M. Roland Courteau, rapporteur :

- Syndicat des énergies renouvelables : M. Jean-Louis Bal, président ; M. Alexandre de Montesquiou, consultant.

II- Personnes auditionnées par M. Bruno Sido, rapporteur :

- Agence pour le développement et la maîtrise de l'énergie : M. Philippe Van de Maele

- Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) : MM. Alexis Delaunay, directeur du contrôle des usagers et de l'action territoriale et Bruno Canus, chargé de mission « Pollution diffuses » au sein de la direction du contrôle des usages et de l'action territoriale.