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TurcProposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé
10 juin 2014 :
Nocivité du diesel pour la santé
( avis - première lecture )
- Par Mme Odette HERVIAUX
au nom de la commission du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 593 (2013-2014) de Mme Odette HERVIAUX, fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 10 juin 2014
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- AVANT-PROPOS
- EXPOSÉ GÉNÉRAL
- I. LES CONSÉQUENCES DE LA
DIÉSELISATION DU PARC AUTOMOBILE FRANÇAIS
- II. UNE PROPOSITION DE LOI QUI PRÉVOIT UNE
NOUVELLE TAXE SUR L'ACHAT DE VÉHICULES DIESEL
- I. LES CONSÉQUENCES DE LA
DIÉSELISATION DU PARC AUTOMOBILE FRANÇAIS
- EXAMEN DE L'ARTICLE UNIQUE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
