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TurcProjet de loi de finances de finances pour 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie
20 novembre 2014 :
Budget 2015 - Ecologie, développement et mobilité durables : énergie
( avis - première lecture )
- Par M. Bruno SIDO
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 109 (2014-2015) de M. Bruno SIDO, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 20 novembre 2014
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- AVANT-PROPOS
- PREMIÈRE PARTIE
- L'EFFORT BUDGÉTAIRE ET FISCAL EN FAVEUR DE
L'ÉNERGIE
- I. LE PROGRAMME 174 « ÉNERGIE,
CLIMAT ET APRÈS-MINES » DE LA MISSION
« ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES »
- II. LES NOUVELLES MESURES FISCALES RELATIVES
À L'ÉNERGIE
- III. LES AUTRES MESURES BUDGÉTAIRES EN LIEN
AVEC L'ÉNERGIE
- I. LE PROGRAMME 174 « ÉNERGIE,
CLIMAT ET APRÈS-MINES » DE LA MISSION
« ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES »
- DEUXIÈME PARTIE
- PILOTAGE DE LA POLITIQUE DE L'ÉNERGIE,
DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LUTTE CONTRE LA
PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE : UN BREF PANORAMA DES
MESURES PRÉVUES DANS LE PROJET DE LOI DE TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
