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Projet de loi de finances pour 2016 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs

19 novembre 2015 : Budget 2016 - Culture : patrimoines, transmission des savoirs ( avis - première lecture )

N° 168

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

Enregistré à la Présidence du Sénat le 19 novembre 2015

AVIS

PRÉSENTÉ

au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1) sur le projet de loi de finances pour 2016, ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE,

TOME II

Fascicule 1

CULTURE :
PATRIMOINES, TRANSMISSION DES SAVOIRS

Par MM. Philippe NACHBAR et Jean-Claude LUCHE,

Sénateurs.

(1) Cette commission est composée de : Mme Catherine Morin-Desailly, présidente ; MM. Jean-Claude Carle, David Assouline, Mmes Corinne Bouchoux, Marie-Annick Duchêne, M. Louis Duvernois, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Françoise Laborde, Claudine Lepage, M. Jacques-Bernard Magner, Mme Colette Mélot, vice-présidents ; Mmes Françoise Férat, Dominique Gillot, M. Jacques Grosperrin, Mme Sylvie Robert, M. Michel Savin, secrétaires ; MM. Patrick Abate, Pascal Allizard, Maurice Antiste, Dominique Bailly, Mmes Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, MM. Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Jean-Louis Carrère, Mme Françoise Cartron, M. Joseph Castelli, Mme Anne Chain-Larché, MM. François Commeinhes, René Danesi, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Mme Nicole Duranton, MM. Jean-Claude Frécon, Jean-Claude Gaudin, Mme Samia Ghali, M. Loïc Hervé, Mmes Christiane Hummel, Mireille Jouve, MM. Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Mme Vivette Lopez, MM. Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Christian Manable, Mmes Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, MM. Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Daniel Percheron, Mme Christine Prunaud, MM. Stéphane Ravier, Bruno Retailleau, Abdourahamane Soilihi, Hilarion Vendegou.

Voir les numéros :

Assemblée nationale (14ème législ.) : 3096, 3110 à 3117 et T.A. 602

Sénat : 163 et 164 à 170 (2015-2016)

AVANT-PROPOS

Mesdames, Messieurs,

Le présent fascicule regroupe l'examen successif :

- du programme 175 « Patrimoines » par M. Philippe Nachbar. Avec 912,4 millions d'euros en autorisations d'engagement et 873,64 millions d'euros en crédits de paiement, ces crédits financent les politiques de préservation et de valorisation du patrimoine culturel de notre pays - musées, monuments, architecture, archéologie, archives, patrimoine immatériel ;

- du programme 224 « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » par M. Jean-Claude Luche. Avec 1,13 milliard d'euros en autorisations d'engagement et 1,129 milliard d'euros en crédits de paiement, ce programme abondent - pour ses deux-tiers - les fonctions de « soutien » du ministère de la culture et de la communication, ainsi que les établissements d'enseignement supérieur culturel et les actions visant la démocratisation culturelle, l'éducation artistique et culturelle et l'action culturelle internationale.