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TurcProjet de loi de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers
19 novembre 2015 :
Budget 2016 - Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers
( avis - première lecture )
- Par M. Jean-Yves ROUX
au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 169 (2015-2016) de M. Jean-Yves ROUX, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 19 novembre 2015
Disponible au format PDF (874 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- I. 2015, UNE ANNÉE MARQUÉE PAR DE
PROFONDES ÉVOLUTIONS DANS LE SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS
- II. UN ENGAGEMENT MAINTENU POUR LE FINANCEMENT DES
INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT
- III. LA PRÉSENTATION DES CRÉDITS DU
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2016 DESTINÉS AU TRANSPORT ROUTIER
- I. 2015, UNE ANNÉE MARQUÉE PAR DE
PROFONDES ÉVOLUTIONS DANS LE SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
