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TurcProjet de loi de finances pour 2020 : Environnement
21 novembre 2019 :
Budget 2020 - Environnement
( avis - première lecture )
- Par MM. Guillaume CHEVROLLIER, Pierre MÉDEVIELLE et Jean-Michel HOULLEGATTE
au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sommaire
- Synthèse du rapport (740 Koctets)
- Dossier législatif
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Avis n° 144 (2019-2020) de MM. Guillaume CHEVROLLIER, Pierre MÉDEVIELLE et Jean-Michel HOULLEGATTE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 21 novembre 2019
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Synthèse du rapport (740 Koctets)
- LES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION
- CHAPITRE Ier : VERS UN « BUDGET
VERT » ?
- CHAPITRE II : LES CRÉDITS
DÉDIÉS À LA BIODIVERSITÉ, À LA
MÉTÉOROLOGIE ET À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
- CHAPITRE III : LES CRÉDITS
DÉDIÉS À LA PRÉVENTION DES RISQUES ET À LA
CONDUITE DES POLITIQUES PUBLIQUES EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT
- I. UN BUDGET DÉPOURVU D'AMBITION EN
MATIÈRE DE PRÉVENTION DES RISQUES
- II. UNE NOUVELLE BAISSE DES EFFECTIFS DU
MINISTÈRE ET DE SES OPÉRATEURS
- I. UN BUDGET DÉPOURVU D'AMBITION EN
MATIÈRE DE PRÉVENTION DES RISQUES
- CHAPITRE IV : LES CRÉDITS
DÉDIÉS À LA RECHERCHE DANS LES DOMAINES DE
L'ÉNERGIE,
DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA MOBILITÉ DURABLES
- I. LA RECHERCHE DANS LES DOMAINES DE
L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA MOBILITÉ
DURABLES : DES ENJEUX ESSENTIELS AUXQUELS RÉPONDENT DES MOYENS
INÉGAUX
- II. DES MOYENS ET DES RÉSULTATS
CONTRASTÉS DANS LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE
- III. LE PROGRAMME 190 CONTRIBUE ÉGALEMENT
À CONSOLIDER L'EXPERTISE EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET DE
GESTION DES RISQUES
- A. UNE ACTUALITÉ RÉCENTE QUI
RAPPELLE LA NÉCESSITÉ TRÈS FORTE DE POURSUIVRE, VOIRE DE
RENFORCER LA MAÎTRISE DES RISQUES INDUSTRIELS
- B. LE DÉVELOPPEMENT DE RECHERCHES DANS DES
DOMAINES VARIÉS, Y COMPRIS POUR LA PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE
LA BIODIVERSITÉ
- C. VERS UNE MEILLEURE SENSIBILISATION DE LA
SOCIÉTÉ SUR LES RISQUES LIÉS À LA
SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET À LA RADIOPROTECTION
- A. UNE ACTUALITÉ RÉCENTE QUI
RAPPELLE LA NÉCESSITÉ TRÈS FORTE DE POURSUIVRE, VOIRE DE
RENFORCER LA MAÎTRISE DES RISQUES INDUSTRIELS
- IV. UNE NOUVELLE IMPULSION POUR LA RECHERCHE DANS
LES DOMAINE DES TRANSPORTS, DE LA CONSTRUCTION ET DE
L'AMÉNAGEMENT
- I. LA RECHERCHE DANS LES DOMAINES DE
L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA MOBILITÉ
DURABLES : DES ENJEUX ESSENTIELS AUXQUELS RÉPONDENT DES MOYENS
INÉGAUX
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
