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TurcProposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
15 décembre 2020 :
Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
( avis - première lecture )
- Par Mme Anne-Catherine LOISIER
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Synthèse du rapport (340 Koctets)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (305 Koctets)
- Disponible au format PDF (783 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 233 (2020-2021) de Mme Anne-Catherine LOISIER, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 15 décembre 2020
Disponible au format PDF (783 Koctets)
Synthèse du rapport (340 Koctets)
- L'ESSENTIEL
- I. SI LE NUMÉRIQUE EST UN LEVIER ESSENTIEL
POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE NOTRE ÉCONOMIE, SON IMPACT
ENVIRONNEMENTAL EST UNE PRÉOCCUPATION CROISSANTE.
- A. LE NUMÉRIQUE EST UN LEVIER POUR LA
TRANSITION ENVIRONNEMENTALE DE L'ÉCONOMIE...
- B. ... MAIS L'EXPLOSION DES USAGES APPELLE À
UNE ACTION PROPORTIONNÉE ET EFFICACE DES POUVOIRS PUBLICS À TOUS
LES ÉCHELONS ET SUR TOUS LES MAILLONS DE LA CHAÎNE POUR
RÉDUIRE SON IMPACT ENVIRONNEMENTAL.
- 1. Une préoccupation croissante des pouvoirs
publics aux niveaux mondial, européen et national, comme des acteurs du
numérique.
- 2. Malgré des données lacunaires, les
travaux existants soulignent l'impact croissant du numérique dans les
années à venir.
- 3. Inciter l'ensemble des acteurs du
numérique à s'inscrire dans une trajectoire de réduction
de leurs impacts par des mesures efficaces et proportionnées.
- 1. Une préoccupation croissante des pouvoirs
publics aux niveaux mondial, européen et national, comme des acteurs du
numérique.
- A. LE NUMÉRIQUE EST UN LEVIER POUR LA
TRANSITION ENVIRONNEMENTALE DE L'ÉCONOMIE...
- II. UNE PRIORITÉ : INSCRIRE LES
TERMINAUX DANS UNE LOGIQUE D'ÉCONOMIE CIRCULAIRE.
- A. LES TERMINAUX : PRINCIPAUX RESPONSABLES DE
L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DU NUMÉRIQUE.
- B. DE PREMIÈRES MESURES AMBITIEUSES
INSCRITES DANS LA LOI « AGEC », CENTRÉES SUR
L'ÉCOCONCEPTION, LA RÉPARATION, LE RÉEMPLOI ET LE
RECYCLAGE.
- C. LA PROPOSITION DE LOI POURSUIT CETTE ORIENTATION
EN LUTTANT CONTRE L'OBSOLESCENCE LOGICIELLE.
- A. LES TERMINAUX : PRINCIPAUX RESPONSABLES DE
L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DU NUMÉRIQUE.
- III. ÉCOCONCEVOIR LES SERVICES EN LIGNE
CONSOMMANT LE PLUS DE BANDE PASSANTE EN FRANCE.
- IV. INCITER LES ACTEURS DES INFRASTRUCTURES
NUMÉRIQUES À S'INSCRIRE DANS UNE TRAJECTOIRE DE
VERDISSEMENT.
- I. SI LE NUMÉRIQUE EST UN LEVIER ESSENTIEL
POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE NOTRE ÉCONOMIE, SON IMPACT
ENVIRONNEMENTAL EST UNE PRÉOCCUPATION CROISSANTE.
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
