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TurcProjet de loi de finances pour 2022 : Environnement
18 novembre 2021 :
Budget 2022 - Environnement
( avis - première lecture )
- Par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Pascal MARTIN
au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sommaire
- Synthèse du rapport (1,6 Moctet)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (192 Koctets)
- Disponible au format PDF (1,2 Moctet)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 167 (2021-2022) de MM. Guillaume CHEVROLLIER et Pascal MARTIN, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 18 novembre 2021
Disponible au format PDF (1,2 Moctet)
Synthèse du rapport (1,6 Moctet)
- LE « BUDGET VERT »,
UNE GRILLE DE LECTURE BUDGÉTAIRE NOVATRICE
MAIS PERFECTIBLE
- CHAPITRE IER :
LES CRÉDITS CONSACRÉS
À LA PRÉVENTION DES RISQUES
- CHAPITRE II :
LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA BIODIVERSITÉ
ET À L'EXPERTISE EN MATIÈRE
DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
- I. UNE AUGMENTATION INSUFFISANTE DES CRÉDITS
CONSACRÉS À LA BIODIVERSITÉ ET UNE DIMINUTION
PRÉOCCUPANTE DES MOYENS ALLOUÉS À L'EXPERTISE ET À
L'INFORMATION
- II. DES OPÉRATEURS PUBLICS CONFRONTÉS
À L'INJONCTION CONTRADICTOIRE DE FAIRE PLUS ET MIEUX AVEC MOINS
- III. UN BUDGET ENVIRONNEMENTAL AUX ANGLES MORTS
TROP NOMBREUX
- I. UNE AUGMENTATION INSUFFISANTE DES CRÉDITS
CONSACRÉS À LA BIODIVERSITÉ ET UNE DIMINUTION
PRÉOCCUPANTE DES MOYENS ALLOUÉS À L'EXPERTISE ET À
L'INFORMATION
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Audition de Mme Bérangère Abba,
secrétaire d'État
auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
(Mercredi 10 novembre 2021)
- Examen en commission des crédits
consacrés la biodiversité
et à l'expertise en matière de développement durable
(Lundi 22 novembre 2021)
- Examen en commission des crédits
consacrés à la prévention des risques
(Lundi 22 novembre 2021)
- Audition de Mme Bérangère Abba,
secrétaire d'État
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
