LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Mardi 24 octobre 2023
- Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Direction générale des collectivités locales (DGCL) : M. Alexandre SANZ, sous-directeur de la cohésion et de l'aménagement du territoire.
- Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : M. Éric BRIAT, directeur adjoint.
- Audition conjointe des associations France urbaine et Ville & Banlieue de France : Mme Catherine ARENOU, 1ère vice-présidente de Ville & Banlieue, maire de Chanteloup-les-Vignes, MM. Johann SANDLER, conseiller logement, politique de la ville et urbanisme (France urbaine), et Bastien TALOC, conseiller fonction publique territoriale et institutions (France urbaine).
- Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : Mme Anne-Claire MIALOT, directrice générale, et M. Maxance BARRÉ, directeur de cabinet de la directrice générale.
Lundi 13 novembre 2023
- Observatoire de la politique de la ville (ONPV) : Mmes Laetitia HELOUET, présidente, et Sylviane LE GUYADER, cheffe du pôle Analyses et diagnostics territoriaux de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).
LISTE DES DÉPLACEMENTS
- Dammarie-lès-Lys (Lundi 13 novembre 2023)
· Accueil par MM. Gilles BATTAIL, maire, et Baptiste ROGISSART, chef de cabinet du maire
· Échanges sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et ses réalisations : MM. Denis JULLEMIER, vice-président du département en charge de l'habitat, du logement, du renouvellement urbain et de la politique de la ville, Paul GIBERT, directeur d'Habitat 77, et Rémy ROCCA, directeur technique du patrimoine d'Habitat 77
· Visite en coeur de ville et de la Plaine du Lys :
- ANRU 1 : démolition de la barre dite « du Moulin » par Habitat 77
- Présentation des projets de requalification du patrimoine Habitat 77
- Visite de la médiathèque Schweitzer incendiée lors des violences de l'été dernier
- Vaulx-en-Velin (Lundi 20 novembre 2023)
· Visite : copropriété dégradée et programme NPNRU (Nouveau programme national de renouvellement urbain)
· Rencontre avec des associations autour de la question des émeutes de juin-juillet
· Échange avec Mme Hélène GEOFFROY, maire
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :