1
Revue " Chambres
d'Agriculture ",
n° 863, mars 1998
2
" Les terroirs urbains et paysagers : pour un nouvel
équilibre des espaces périurbains " présenté
par M. Gérard Larcher au nom de la Commission des Affaires
économiques n° 415 (1997-1998) - SENAT.
3
Projet de loi d'orientation pour l'agriculture, l'alimentation et
la forêt, n° 335 (1996-1997) déposé sur le Bureau
du Sénat le 6 mai 1997.
4
Rapport AN 1058 (1997-1998) présenté au nom de
la commission de la production et des échanges par
M. François Patriat.
5
Revue " Chambre d'Agriculture ", n° 863, mars
1998.
Projet de loi de finances pour 1999 : Aménagement rural
Rapports législatifs
Avis n° 68 (1998-1999), tome III, déposé le