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25 novembre 1999 :
Budget - Environnement
( avis - première lecture )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ce thème :
Projet de loi de finances pour 2000, TOME XVII - Environnement
BIZET (Jean)
AVIS 91-TOME XVII (1999-2000) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES
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Table des matières
- INTRODUCTION
- I. FORCES ET FAIBLESSES DU BUDGET DE
L'ENVIRONNEMENT
- A. " LE SOUTIEN AUX POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES " : DES CRÉDITS EN FORTE HAUSSE
- B. LA PROGRESSION DES CRÉDITS CONSACRÉS À LA PROTECTION DE LA NATURE, DES SITES ET DES PAYSAGES
- C. L'ACCROISSEMENT DES MOYENS CONSACRÉS À LA PROTECTION DE L'EAU À TRAVERS L'INSTAURATION D'UN COMPTE SPÉCIAL DU TRÉSOR FINANCÉ EXCLUSIVEMENT PAR LES AGENCES DE L'EAU
- D. LES CRÉDITS AFFECTÉS À LA PRÉVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES PROGRESSENT RELATIVEMENT PEU
- I. FORCES ET FAIBLESSES DU BUDGET DE
L'ENVIRONNEMENT
