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RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Légion d'honneur, ordre de la Libération
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Légion d'honneur, ordre de la Libération
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Pierre DEMERLIAT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 68 (2002-2003) de M. Jean-Pierre DEMERLIAT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS
- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER
LE BUDGET ANNEXE DE LA LÉGION D'HONNEUR
- I. LE PROFIL DU BUDGET ANNEXE
- II. LES RECETTES DU BUDGET ANNEXE
- III. LES DÉPENSES DU BUDGET ANNEXE
- IV. LA GESTION DES ORDRES
- V. LA FORMATION DES ÉLÈVES DANS LES
MAISONS D'ÉDUCATION
- VI. L'ÉVOLUTION RÉGLEMENTAIRE DE
L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
- VII. LA CÉLÉBRATION DU BICENTENAIRE
DE LA CRÉATION DE L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
- I. LE PROFIL DU BUDGET ANNEXE
- CHAPITRE DEUX
LE BUDGET ANNEXE DE L'ORDRE DE LA LIBÉRATION
- EXAMEN EN COMMISSION
