D. PROJECTION ET MOBILITÉ : LE DÉFICIT NE SERA COMBLÉ QU'À MOYEN TERME
Les
engagements dans les Balkans puis les opérations d'Afghanistan ont
confirmé le
rôle clef de la capacité de projection
immédiate
, que ce soit par voie aérienne ou maritime, ainsi
que
du transport aéromobile de théâtre
.
Malheureusement, la France accuse dans ces domaines des
faiblesses bien
identifiées qui iront en s'accentuant dans les années à
venir
, notamment pour le transport aérien.
Le constat est connu, mais il est utile de le rappeler.
Le rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation
militaire 1997-2002 estime que «
l'arrivée tardive de
l'A-400 M ne permettra pas d'enrayer la
chute de notre capacité de
projection aérienne
. Celle-ci
ne satisfait actuellement que 40%
du contrat opérationnel
12(
*
)
alors même que la flotte de
Transall est confrontée à une dégradation de sa
disponibilité liée à son vieillissement
».
Le rapport ajoute que «
la
capacité de transport
maritime stratégique
, qui s'appuie essentiellement sur des moyens
amphibies,
ne couvre que 15 à 20% du besoin
13(
*
)
», ce qui suppose en
cas d'opération l'affrètement de navires civils ou de la
réquisition de navires marchands battant pavillon français
Enfin, il souligne «
le vieillissement
accéléré du parc d'hélicoptères
Puma
», provoquant une «
diminution de sa
disponibilité et une
dégradation des capacités de
transport aéromobile de théâtre
qui ne
pourront pas
être redressées avant une dizaine d'années
en raison
de l'arrivée tardive des premiers NH 90 destinés à
l'armée de terre
».
Il est clair que la correction de ces lacunes très importantes exigerait
des ressources sans commune mesure avec l'enveloppe financière, pourtant
réévaluée, prévue par le présent projet de
loi de programmation.
Ce dernier prévoit les financements nécessaires à la
poursuite des programmes A 400 M et NH 90, ainsi qu'à la
rénovation du parc d'hélicoptères Cougar et d'une partie
du parc Puma.
Il renforce les capacités initialement prévues par le
modèle d'armée 2015 en permettant l'acquisition de deux Casa 235
supplémentaires et de deux avions de transport à très long
rayon d'action ayant une vocation multirôles en vue de leur usage comme
ravitailleurs, ainsi qu'en prévoyant la mise en service de deux
bâtiments de projection et de commandement.
Les ressources prévues pour le système de forces
« projection-mobilité » durant la période
2003-2008 sont les suivantes:
( en millions d'euros 2003)
|
|
2003 |
2004 |
2005 |
2006 |
2007 |
2008 |
Total |
|
AP |
151 |
313 |
96 |
67 |
879 |
124 |
1 630 |
|
CP |
250 |
440 |
429 |
397 |
387 |
543 |
2 445 |
Ces
inflexions sont positives, mais leur impact limité imposera des
solutions palliatives pour satisfaire le besoin opérationnel.
Les capacités américaines et britanniques de projection et de
mobilité
. Etats-Unis
Pour le
transport stratégique aérien, les Etats-Unis disposent de 888
avions de transport (10 fois plus que la France) et 563 ravitailleurs en
vol (14 en France).
Dans le domaine amphibie, le rapport des capacités est de 1 à 20
en faveur des Etats-Unis, notamment grâce à une force maritime
prépositionnée (
Maritime Prepositioning Force
) s'appuyant
sur des bâtiments civils et militarisés employés en
permanence et acquis par des formules de
leasing
. Cette force est
répartie en deux à trois
squadrons
, chacun d'entre eux
ayant
la capacité de soutenir et d'armer une brigade de
Marines
(13 500 hommes avec leurs véhicules, 110 avions
de combat et 120 hélicoptères).
La capacité américaine de transport tactique par
hélicoptères est environ dix fois supérieure à la
capacité française. Les Etats-Unis possèdent plus de 600
hélicoptères lourds, la France ne disposant pas de ce type
d'appareil.
. Royaume-Uni
Les capacités de projection par voie aérienne et de ravitaillement en vol du Royaume Uni sont supérieures à celles de la France et le resteront jusqu'en 2015. Sa capacité de projection autonome de forces de réaction immédiate par voie maritime est deux fois supérieure à la capacité française. De plus, le Royaume Uni va accéder à très court terme à une capacité autonome de transport stratégique maritime en se dotant de 6 navires rouliers ( Roll on - Roll off ) par le mode de financement original PFI ( Private Financed Initiative ). La possession d'hélicoptères lourds donne également à ce pays un avantage significatif pour le transport aéromobile de théâtre.
PROJECTION ET MOBILITÉ - PRINCIPAUX PROGRAMMES
|
Programmes |
Mission |
Coût global
|
Coût unitaire
|
CP 2003 -2008 |
Commandes et livraisons |
Industriel |
Coopération |
|
50
avions de transport
|
Acheminement ou parachutage (à l'exception des chars lourds) |
6.455 |
109,5 |
1.451 |
Commande globale de 50 appareils en 2001 ;
|
Airbus Military Compagny
|
Allemagne, Belgique, Espagne, France, Royaume-Uni, Turquie |
|
2 bâtiments de projection et de commandement |
Opérations amphibies ou aéromobiles ; accueil d'un PC interarmées multinational |
614 |
278 |
233,3 |
Admission au service actif du BPC n°1 fin 2005 et du BPC n°2 fin 2006 |
DCN (maître d'oeuvre principal) |
|
|
160 hélicoptères NH 90 |
Transport tactique tout temps (armée de terre) ; lutte anti-navires et anti-sous-marine, soutien (Marine) |
5 939 |
19,1
(TTH)
|
838,2 |
27
Appareils NFH (Marine) commandés en 2000 avec 7 livraisons de 2005
à 2008
|
Eurocopter |
Allemagne, France, Italie, Pays-Bas, Portugal.. |
|
Rénovation de 45 hélicoptères Puma et de 24 Cougar |
Hélicoptères de transport |
322 |
4,6 |
213,3 |
41
rénovations Puma et 24 Cougar commandées de 2004 à
2008
|
Eurocopter |
|
1. La capacité immédiate de projection aérienne : la longue attente de l'A-400M imposera des mesures palliatives
Dès 1984, l'armée de l'air a formulé
le
besoin d'un avion de transport moderne
, qui conserverait les bonnes
capacités tactiques du Transall, mais dont les capacités
logistiques permettraient de
projeter les nouveaux matériels lourds
et volumineux
que la flotte existante ne pouvait prendre en charge.
Avec la France, sept autres pays (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie,
Portugal, Royaume-Uni et Turquie), réunis par un besoin
opérationnel identique, ont conduit un projet commun d'avion de
transport futur et ont choisi en juillet 2000 l'
avion A 400 M
développé par Airbus Military Company
14(
*
)
.
L'A 400 M pourra acheminer et parachuter la plupart des matériels en
service, hormis les chars lourds. Il pourra transporter 32 tonnes sur un rayon
de 3 700 km, ou 25 tonnes sur 5 500 km.
La France, confrontée au vieillissement de son parc d'avions de
transport, dont l'âge moyen est de 22 ans, avait prévu de
commander
50 avions A 400 M
pour faire face à
l'inévitable retrait des 46 Transall les plus anciens, qui
s'échelonnera de 2005 à 2009.
Ce calendrier a été totalement remis en cause par les
péripéties politiques et financières qui ont
affecté le programme, du fait des hésitations de l'Allemagne,
premier client potentiel de l'appareil, avec 73 commandes initialement
prévues, le Portugal puis l'Italie s'étant parallèlement
retirés du projet.
Votre rapporteur ne reviendra pas sur les éléments d'un
débat qui a tenu en haleine, des mois durant, une grande partie des
responsables politiques et des industriels de défense européens.
Comme on le sait, les incertitudes sont désormais levées par
l'
engagement public du ministre allemand de la Défense
,
le 4
décembre 2002, de porter les commandes de son pays à 60
exemplaires (contre 73 prévus initialement).
Cette baisse de 13
unités reste compatible avec l'équilibre financier du programme
et ne le remet donc pas substantiellement en cause. Il devra cependant, avant
d'être formellement lancé, être approuvé
définitivement par le Bundestag, probablement au mois de mars 2003.
Dans l'hypothèse d'un lancement du programme dans les toutes prochaines
semaines, la
livraison des trois premiers appareils
interviendrait pour
la France au mieux fin 2008 et plus
vraisemblablement en 2009
.
Les sommes affectées au programme A-400 M par le projet de loi de
programmation s'établissent comme suit :
en millions d'euros 2003)
|
|
2003 |
2004 |
2005 |
2006 |
2007 |
2008 |
Total 03-08 |
|
AP* |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
CP |
60 |
161 |
226 |
269 |
309 |
426 |
1 451 |
*6
662 millions d'euros ont été inscrits en autorisations de
programme par les lois de finances rectificatives pour 2000 et 2001.
L'échéancier de livraison désormais prévu
entraînera une
situation critique dès 2005
, date de retrait
des premiers Transall
et jusqu'en 2012
, date à laquelle les
premières livraisons d'A-400 M permettront d'accroître le nombre
d'appareils de la flotte de transport.
En 2015, la France sera en mesure de satisfaire 80% de son objectif
capacitaire, qu'elle ne réalise aujourd'hui qu'à 40%. Mais entre
temps, elle aura subi une nouvelle dégradation, évaluée
à un cinquième par rapport au niveau actuel. Aussi, les
limitations rencontrées lors des opérations d'Afghanistan, qui
ont imposé l'affrètement d'appareils Antonov 124, iront en
s'accentuant.
Quelles sont les
solutions envisagées
pour remédier
à ce déficit capacitaire ?
Le premier axe d'effort vise à
optimiser le parc d'appareils en
service
, en recherchant une
meilleure disponibilité des
appareils
, à travers l'action de la SIMMAD et le redressement des
crédits de maintien en condition opérationnelle, et en
préservant au mieux le potentiel des Transall
, l'objectif
étant de ralentir la déflation du parc.
Le projet de loi de programmation prévoit par ailleurs l'
acquisition
de deux autres Casa CN 235,
qui seront
livrés en 2005 et 2006
et complèteront les 20 exemplaires déjà en service.
Troisièmement, le
recours aux capacités de nos partenaires
européens
sera accentué en s'appuyant sur la cellule de
coordination du transport aérien européen d'Eindhoven,
déclarée opérationnelle en juin 2002.
Enfin, l'
affrètement d'avions commerciaux,
déjà
couramment utilisé, pour nos diverses opérations de projection,
pourra toujours intervenir en complément des moyens militaires, lorsque
les délais et les conditions de risque le permettent.
La location d'avions gros porteurs (Antonov voire C 17) pourrait
éventuellement compléter ce dispositif.
2. La nécessaire modernisation des moyens de transport à long rayon d'action
La
flotte logistique « moyen et long courriers » de
l'armée de l'air est actuellement composée de 3 A310 et de 2
DC8-72. Ceux-ci sont destinés à couvrir les besoins de transport
des armées, notamment ceux induits par l'acheminement des forces de
souveraineté et d'interventions lointaines.
Les deux DC 8-72 sont considérés comme peu fiables et
coûteux en maintenance, du fait de leur obsolescence. Leur remplacement
par
deux appareils à très long rayon d'action
, qui
pourraient ultérieurement être transformés en avions
multirôles de transport et de ravitaillement en vol (multirôle
transport tanker-MRTT), prévue par le projet de loi de programmation,
est envisagée dès 2004. Sur ce point, le choix du type d'appareil
n'est pas encore fait.
En effet, la guerre du Golfe, le conflit en Bosnie et la campagne
aérienne du Kosovo ont mis en évidence le
déficit
français de capacité de ravitaillement en vol
. A
l'échelle de l'Europe, ce déficit est encore plus important,
puisque l'engagement d'un dispositif européen d'avions de combat
nécessiterait entre 70 à 80 ravitailleurs
15(
*
)
que l'Union européenne est loin
de compter. La capacité nationale actuelle de ravitaillement en vol est
fondée sur un parc utile de 11 C135 (ravitaillement et fret) et de 3 KC
135 (ravitaillement seul ; acquis en 1997, ils devraient être
pleinement interopérables avec les alliés à l'issue de
leur rénovation qui interviendra au-delà de la période de
programmation). Ce parc lui-même, qui n'est pas cohérent avec le
modèle d'armée 2015 (20 avions dont 6 MRTT), s'avère
lui-même sous-dimensionné si on applique le ratio désormais
admis d'un ravitailleur pour 4 à 5 avions de combat
déployés. Enfin, la flotte de ravitaillement en vol doit
être capable de participer à la mise en oeuvre de la composante
aéroportée de la dissuasion.
L'inclusion prochaine, dans notre parc aérien, d'avions
multirôles, à l'image de ceux dont disposent déjà
les britanniques, constitue une
innovation très utile
. C'est
d'ailleurs avec ce type d'appareils polyvalents qu'il est prévu, au
delà de 2008, de compléter notre flotte de ravitailleurs.
3. La modernisation de la capacité de projection maritime
La
capacité de transport maritime, qui vise l'objectif de projection d'un
groupement interarmes de type blindé léger de 1400 hommes, repose
actuellement sur quatre transports de chalands de débarquement (TCD),
dont les deux plus récents ont été admis au service actif
ces dernières années, mais dont les deux plus anciens (l'Orage et
l'Ouragan) datent des années 1960 et devront prochainement être
retirés du service.
Ils seront remplacés par
deux bâtiments de projection et de
commandement (BPC),
le
Mistral
et le
Tonnerre
, dont la
livraison est prévue en 2005 et 2006
.
Ce programme vise à donner une capacité de projection de forces
par voie aérienne ou maritime dans le cadre d'opérations
amphibies, de missions de temps de crise, d'opérations
aéromobiles ou de transport opérationnel. Les BPC auront
également pour mission de second rang le soutien en matière de
santé d'une opération à terre.
Le BPC, d'un déplacement d'environ 21 000 t à pleine
charge, peut transporter et mettre en oeuvre des moyens nautiques (engins de
débarquement amphibie), des hélicoptères de la classe 12
tonnes, des véhicules (chars, véhicules de combat,...) et
accueillir des combattants (troupes de combat, état-major des PC).
Ce programme, auquel 233 millions d'euros seront affectés d'ici 2008,
permettra à la France de disposer de bâtiments capables de
participer à des opérations amphibies et aéromobiles, de
façon autonome ou dans un cadre multinational.
Ces
capacités d'accueil de PC interarmées multinational
de
niveau opératif
16(
*
)
embarqué conforteront la capacité de la France à assumer
les responsabilités de nation cadre. Le groupe amphibie constitué
autour de ces bâtiments sera capable de transporter et de mettre à
terre un groupement blindé léger (1400 hommes et leurs
véhicules), par hélicoptères ou par la batellerie amphibie
du BPC.
DCN dispose de la maîtrise d'ensemble de ce programme, les chantiers de
l'Atlantique (Alstom) intervenant comme sous-traitant principal de la
plate-forme navale.
4. Une situation critique en matière d'hélicoptères de transport
Durant les dernières décennies, les
hélicoptères de transport ont vu leurs missions se
multiplier : évacuation sanitaire, soutien logistique dans les
opérations spéciales et le recueil du renseignement, transport
tactique des unités d'infanterie.
Leur rôle est irremplaçable dans les opérations sur les
théâtres extérieurs
: environ 20% des Puma et
Cougar de l'armée de terre sont en permanence déployés
à l'extérieur du territoire national.
Ces engagements multiples dans les missions de présence ou de
souveraineté, de crise ou encore de service public conduisent à
une forte sollicitation des équipages, et à un sur-emploi des
équipements, comme votre rapporteur l'avait souligné dans son
rapport effectué à ce sujet
17(
*
)
, au printemps 2002.
Le parc d'hélicoptères de transport est actuellement de 144
appareils, dont 101 Puma et 21 Cougar. Le Puma, construit par Eurocopter, est
entré en service à partir de 1969, et les livraisons en ont
été échelonnées jusqu'en 1987. L'âge moyen du
parc est de 21 ans.
Le Cougar est un hélicoptère bimoteur dérivé du
Puma, construit également par Eurocopter ; ses 21 unités ont
un âge moyen de 10 ans. Quatre autres Cougar sont affectés, dans
la version « Horizon », aux missions de renseignement
grâce à leur radar d'une portée de 150 km.
L'ensemble de ce parc accuse une
faible disponibilité
opérationnelle
du fait de son âge élevé et de
son fort taux d'utilisation ; elle se situait, en moyenne, à 60 %
pour les deux types d'appareil en 2002.
Le renouvellement du parc d'hélicoptères de transport
n'interviendra qu'en 2011
, date à laquelle
le nouvel
hélicoptère NH 90 sera livré à l'armée de
terre
. La commande de 34 appareils est prévue en 2007,
34 autres l'étant en 2010.
Rappelons que ce programme, conduit en coopération entre l'Allemagne, la
France, l'Italie, les Pays-Bas et le Portugal, prévoit
une version
marine (NFH)
, consacrée à la lutte anti-sous-marine et
anti-navire à partir de frégates, au soutien et au transport
à partir de bâtiments ainsi qu'à la surveillance et
à la sauvegarde hauturière, dont les premiers exemplaires
entreront en service en 2005, et
une version terrestre (TTH)
, permettant
le transport tactique de 14 à 20 commandos ou d'un véhicule
léger de combat en zone ennemie par tous les temps.
Votre rapporteur a souligné dans le rapport précité tous
les
inconvénients qui résultent de l'arrivée tardive du
NH 90 dans l'armée de terre française
, alors que la
Bundeswehr en sera équipée 7 ans plus tôt, en 2004.
Certes, l'avancement des premières livraisons à 2007, qui ne
présente pas d'obstacle sur le plan industriel, aurait
représenté un coût difficilement supportable
évalué entre 650 millions et un milliard d'euros pour 24
appareils.
Il est cependant regrettable que la
recherche de solutions de financement
innovantes
n'aient pas été poussée plus à fond
au cours de ces dernières années, alors que le lourd
déficit capacitaire en matière d'aéromobilité
était prévisible. Votre rapporteur avait évoqué la
possibilité d'un préfinancement par des organismes bancaires ou
encore la dissociation de
l'achat des appareils et de celui des stocks
de rechanges, l'industriel garantissant la fourniture de ces rechanges, en
assurant la gestion et livrant à la demande les pièces
nécessaires.
Ces possibilités n'ont guère été explorées
et la
rénovation partielle du parc existant
a été
retenue comme palliatif. L'armée de terre devra ainsi financer
concurremment la remise à niveau d'appareils anciens et le
développement d'un appareil moderne, sans éviter une chute de
capacité.
L'actuel gouvernement n'a pu que confirmer cette orientation, compte tenu des
échéances désormais très rapprochées du
lancement de ce programme qui portera sur une
rénovation à
mi-vie de la totalité des 24 Cougar
, qui devront être
utilisables jusqu'en 2025, et la
rénovation de 45 Puma
. Cette
opération sera dotée de 213 millions d'euros de 2004 à
2008, pour un coût global de 322 millions d'euros dont 111 pour le
Cougar, et 211 pour le Puma.
Il faut souligner que les rénovations envisagées (changement
complet de l'avionique pour les Puma, avec adjonction d'un système
d'observation infrarouge, de contre-mesures électroniques
renforcées, d'un détecteur d'alerte missile, et la pose de
moteurs Makila en fonction sur les Cougar; modernisation globale de ces
derniers) seront réalisées de façon groupée, pour
réduire leurs coûts. Elles s'étaleront, de 2006 à
2010, pour ne pas trop peser sur la disponibilité opérationnelle
des appareils.
En 2008, les 24 Cougar et 29 des 45 Puma auront été
rénovés.