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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Services généraux
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Services généraux
( rapport général - première lecture )
- Par M. François MARC
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. François MARC, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- SYNTHÈSE DES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- PREMIÈRE PARTIE :
UN BUDGET DE PLUS DE 0,8 MILLIARD D'EUROS,
EN DIMINUTION À PÉRIMÈTRE CONSTANT
- I. DE FORTES ÉVOLUTIONS EN APPARENCE DES
CRÉDITS DES SERVICES GÉNÉRAUX DU PREMIER MINISTRE
- II. UN RESSERREMENT DES DÉPENSES EN
2005
- A. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS PAR
TITRE : LA MAÎTRISE DES DÉPENSES
- B. LES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES
INDÉPENDANTES : DES DOTATIONS EN LÉGÈRE BAISSE
- C. LES SUITES DONNÉES AUX CONTRÔLES
BUDGÉTAIRES CONDUITS PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- A. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS PAR
TITRE : LA MAÎTRISE DES DÉPENSES
- I. DE FORTES ÉVOLUTIONS EN APPARENCE DES
CRÉDITS DES SERVICES GÉNÉRAUX DU PREMIER MINISTRE
- DEUXIÈME PARTIE :
LES ENJEUX DE L'ÉVOLUTION DU BUDGET DES SERVICES GÉNÉRAUX DU PREMIER MINISTRE DANS LE CADRE DE LA RÉFORME BUDGÉTAIRE
- I. L'ACCÉLÉRATION DE LA MISE EN
oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE
FINANCES
- II. LA GESTION BUDGÉTAIRE : DES
REPORTS ÉLEVÉS
- III. LA POURSUITE DE LA MISE EN oeUVRE DE LA
RÉFORME DES FONDS SPÉCIAUX
- I. L'ACCÉLÉRATION DE LA MISE EN
oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE
FINANCES
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
