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RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jacques BAUDOT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2005-2006) de M. Jacques BAUDOT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2005
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
« ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA
NATION »
- II. LE PROGRAMME 167 : « LIENS ENTRE
LA NATION ET SON ARMÉE »
- III. LE PROGRAMME 169 :
« MÉMOIRE, RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU
MONDE COMBATTANT »
- IV. LE PROGRAMME
158 : « INDEMNISATION DES VICTIMES DES PERSÉCUTIONS
ANTISÉMITES ET DES ACTES DE BARBARIE PENDANT LA SECONDE GUERRE
MONDIALE »
- V. EXAMEN DE L'ARTICLE 75 RATTACHÉ
- VI. LES MODIFICATIONS ADOPTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
« ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA
NATION »
- EXAMEN EN COMMISSION
