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RusseProposition de résolution tendant à modifier l'article 3 du Règlement afin de renforcer le pluralisme dans l'organe dirigeant du Sénat
22 octobre 2008 :
Sénat
( rapport )
- Par M. Patrice GÉLARD
au nom de la commission des lois - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 44 (2008-2009) de M. Patrice GÉLARD, fait au nom de la commission des lois, déposé le 22 octobre 2008
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