- Appartenance politique :
- Membre du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
- État civil :
- Né le 3 août 1938
Décédé le 25 juin 2020 - Profession :
- Professeur d'université
- Département :
- Seine-Maritime
-
Ancien sénateur de la Ve République
Travaux parlementaires
Elu le 24 septembre 1995
Réélu le 26 septembre 2004
Fin de mandat le 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
Vice-Président de la commission des lois constitutionnelles, de législation,
du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Secrétaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des
chances entre les hommes et les femmes
Vice-Président de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des
chances entre les hommes et les femmes
Vice-Président de l'office parlementaire d'évaluation de la législation
Membre du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Extrait de la table nominative
Résumé de
l'ensemble des travaux parlementaires
de Patrice GÉLARD
Avertissement : les extraits de tables nominatives et biographies sont issus d'une reconnaissance automatisée des caractères ; merci de nous signaler toute erreur ou coquille.
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : anciens-senateurs@senat.fr