LISTE DES DÉPLACEMENTS

ANNEXE 2 LISTE DES DÉPLACEMENTS

Déplacement à la zone d'attente de Roissy-Charles-de-Gaulle (mercredi 25 février 2015)

• Présentation générale concernant les questions d'asiles à la frontière de Roissy-Charles-de-Gaulle, en présence de Mme Emmanuelle Lehericy , commissaire divisionnaire, directeur adjoint, M. Hervé Derache , commissaire de police, chef de la division immigration, M. Serge Berquier , commandant de police, chef de la zone d'attente des personnes en instance, M. Gilles Denonfoux , commandant échelon fonctionnel, en charge de l'unité du pôle de coordination, et M. Didier Godard , commandant, en charge du bureau de synthèse et de coopération internationale

• Visite de la zone d'attente des passagers en instance (ZAPI)

• Visite du groupe d'analyse et de suivi des affaires d'immigration (GASAI)

• Rencontre avec les personnels de l'antenne de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) : M. Pierre Azzopardi , secrétaire général, Mme Véronique Péchoux , M. Thierry Dahan et Mme Marie Line Dardillac , officiers de protection

Visite de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) (mardi 10 mars 2015)

Membres de la délégation : MM. François-Noël Buffet, rapporteur, et Jean-Yves Leconte, sénateur

• Assistance à des entretiens avec des demandeurs d'asile

• Visite des services :

- mission accueil, enregistrement et numérisation (MAEN)

- division Europe, en charge également de l'apatridie - rencontre avec M. Mourad Derbak , chef de la division

- division de la protection - rencontre avec Mme Isabelle Ayrault , chef de la division

• Réunion de travail avec M. Pascal Brice , directeur général

Visite de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) (mardi 17 mars 2015)

Membres de la délégation : M. François-Noël Buffet, rapporteur, Mme Catherine Tasca, sénatrice, et MM. Jean-Yves Leconte et Christophe-André Frassa, sénateurs

• Accueil par Mme Martine Denis-Linton , présidente, Mme Cécile Viseur-Ferré , secrétaire générale adjoint, Mme Adeline Claude , responsable du service de l'accueil des parties et des avocats (SAPA), et Mme Alice Bernard , chef de division

• Assistance à plusieurs audiences dont une vidéo-audience avec le tribunal administratif de Cayenne

• Entretien avec Mme Marie Martin et M. Jean-François Pigouillé , rapporteurs

• Entretien avec Mme Françoise Segura et M. Louis-Marie Raingeard , présidents de formation de jugement

• Réunion de travail avec Mme Martine Denis-Linton , présidente, et M. Frédéric Beaufaÿs , vice-président

Déplacement dans le département du Rhône (vendredi 20 mars 2015)

Membres de la délégation : M. François-Noël Buffet, rapporteur, MM. Jean-Yves Leconte et Jean-Pierre Vial, sénateurs

• Accueil par M. Jean-François Carenco , préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône

• Visite de la plateforme d'accueil des demandeurs d'asile (PADA) gérée par Forum Réfugiés-Cosi. Accueil par M. Jean-François Ploquin , directeur général, Mme Messaouda Hadjab , directrice accueil-asile, et M. Julien Mahieux, chef de service PADA

• Visite du centre de transit de Villeurbanne, géré par Forum Réfugiés-Cosi : accueil par MM. Patrick Jaen , chef de service, Franck Gomez , chef de service adjoint, Mmes Ourida Moulin , adjointe à la direction accueil-asile, Mme Sarah Gaudin , chargée d'opération polyvalent, et Mme Marine Escoffier , chargée d'animation

• Visite du centre de santé Essor de Villeurbanne, géré par Forum Réfugiés-Cosi  : accueil par M. Mohamed Diab , directeur intégration santé, Mme Caroline Martinez , chef de service, M. Maurice Moussa , médecin généraliste, et Mme Séverine Masson , psychologue

• Visite du centre d'accueil pour demandeurs d'asile de Givors, géré par ADOMA : accueil par Mme Férouz Chaibi , directrice du CADA, Mme Muriel Joly-Schietz , adjointe ingénierie sociale d'ADOMA Rhône-Alpes-Auvergne, Mmes Nora Bouzouik, Muriel Mollex, Lauren Blanc, Marie-Clémentine Ihumure et Karine Thevenet , intervenantes juridiques ou sociales, et M. Yassine Athamnia , conseiller en économie sociale et familiale

• Visite du centre provisoire d'hébergement de Tassin la Demi-Lune, géré par l'Entraide Pierre Valdo : accueil par MM. Sid-Ali Zaïr , directeur général délégué, Yvan Couriol , directeur d'établissement, Romaric Collin, chargé de l'insertion professionnelle, Matthieu Mouzet , directeur territorial ADOMA, et Mmes Isabelle Frachon et Céline Jonard , assistantes sociales d'Entraide Pierre Valdo

• Rencontre avec les services de l'État en charge de l'asile et de l'hébergement à la préfecture : accueil par MM. Xavier Inglebert , préfet, secrétaire général de la préfecture, Denis Bruel , secrétaire général adjoint, Mmes Catherine Meric , responsable de la direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII), Mireille Stakelborough , cheffe du bureau du droit d'asile (DCII), et Ludivine Hennard , cheffe du pôle intégration et hébergement des demandeurs d'asile (DCII)

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