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TurcProjet de loi relatif à la bioéthique
15 juin 2021 :
Bioéthique
( rapport - nouvelle lecture )
- Par M. Olivier HENNO, Mme Corinne IMBERT, M. Bernard JOMIER et Mme Muriel JOURDA
au nom de la commission spéciale - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport n° 683 (2020-2021) de M. Olivier HENNO, Mme Corinne IMBERT, M. Bernard JOMIER et Mme Muriel JOURDA, fait au nom de la commission spéciale, déposé le 15 juin 2021
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- L'ESSENTIEL
- I. DES DIVERGENCES PROFONDES SUR LES
ÉVOLUTIONS CONCERNANT L'ASSISTANCE MEDICALE À LA
PROCRÉATION
- II. DES POINTS D'ACCORD PONCTUELS EN MATIÈRE
DE DONS D'ORGANES, TISSUS, CELLULES ET TECHNIQUES MÉDICALES
- III. DES DIVERGENCES IRRÉCONCILIABLES
CONCERNANT L'AUTORISATION DE RECHERCHES POSANT DES QUESTIONS ÉTHIQUES
SÉRIEUSES
- IV. UNE OCCASION MANQUÉE DE SIMPLIFIER ET
CLARIFIER LA GOUVERNANCE BIOÉTHIQUE
- V. LA POSITION DE LA COMMISSION : OPPOSER LA
QUESTION PRÉALABLE À UN TEXTE NE PRENANT PAS EN COMPTE
LES PRÉOCCUPATIONS MAJEURES DU SÉNAT
- I. DES DIVERGENCES PROFONDES SUR LES
ÉVOLUTIONS CONCERNANT L'ASSISTANCE MEDICALE À LA
PROCRÉATION
- EXAMEN EN COMMISSION
- LA LOI EN CONSTRUCTION
