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TurcProjet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 : Recherche et enseignement supérieur
7 juillet 2021 :
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 - Recherche et enseignement supérieur
( rapport - première lecture )
- Par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ce thème :
Rapport n° 743 (2020-2021) de Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 7 juillet 2021
Disponible au format PDF (800 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- I. UNE EXÉCUTION DES CRÉDITS
MODÉRÉMENT IMPACTÉE PAR LA CRISE SANITAIRE
- II. LES OBSERVATIONS SUR LES PROGRAMMES
« ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR » (MME VANINA PAOLI-GAGIN,
RAPPORTEUR SPÉCIAL)
- A. EN EXÉCUTION, UN EFFORT BUDGÉTAIRE
RÉORIENTÉ EN FAVEUR DE LA VIE ÉTUDIANTE
- B. LE PROGRAMME « VIE
ÉTUDIANTE » : UNE GESTION FORTEMENT IMPACTÉE PAR
LA CRISE SANITAIRE
- C. UN SUIVI TOUJOURS COMPLEXE DES MOYENS
DÉDIÉS À LA MISE EN oeUVRE DU PLAN ETUDIANTS
- D. LA CVEC, RÉCENTE TAXE AFFECTÉE
DONT LE SUIVI DEMEURE NÉCESSAIRE
- E. LES EESPIG : UN TAUX DE RÉSERVE
DÉROGATOIRE ET UNE GESTION ENCORE OPAQUE
- A. EN EXÉCUTION, UN EFFORT BUDGÉTAIRE
RÉORIENTÉ EN FAVEUR DE LA VIE ÉTUDIANTE
- III. LES OBSERVATIONS SUR LES PROGRAMMES
« RECHERCHE » (M. JEAN-FRANÇOIS RAPIN, RAPPORTEUR
SPÉCIAL)
- A. UNE EXÉCUTION CONFIRMANT L'EFFORT NOTABLE
RÉALISÉ EN FAVEUR DE LA RECHERCHE
- B. D'IMPORTANTS MOUVEMENTS DE CRÉDITS,
TÉMOIGNANT DE L'IMPACT DE LA CRISE SUR LES PROGRAMMES RECHERCHE
- C. FACE À LA CRISE, UN IMPACT DIFFICILE
À APPRÉHENDER ET UNE MOBILISATION INÉGALE DES
ADMINISTRATIONS
- D. UNE SOUS-ESTIMATION PROBABLE DE L'INCIDENCE
BUDGÉTAIRE DES MESURES DE SOUTIEN EN FAVEUR DES JEUNES CHERCHEURS
- E. LE SUIVI DES CRÉDITS DÉVOLUS AUX
TGIR : DES EFFORTS QUI RESTENT À CONCRÉTISER
- F. UNE RATIONALISATION BIENVENUE DES
DÉPENSES FISCALES RATTACHÉES À LA MISSION, ASSOCIÉE
À UNE FIABILITÉ ACCRUE DES PREVISIONS BUDGÉTAIRES
S'AGISSANT DU COÛT DU CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE
- A. UNE EXÉCUTION CONFIRMANT L'EFFORT NOTABLE
RÉALISÉ EN FAVEUR DE LA RECHERCHE
- I. UNE EXÉCUTION DES CRÉDITS
MODÉRÉMENT IMPACTÉE PAR LA CRISE SANITAIRE
