RAPPORT N° 179 - L'EVALUATION DE LA RECHERCHE SUR LA GESTION DES DECHETS NUCLEAIRES A HAUTE ACTIVITE - TOME II : LES DECHETS MILITAIRES

M. Christian BATAILLE, Député

OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES - RAPPORT N° 179 - 1997/1998

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Table des matières

• INTRODUCTION
• Première partie :
  
  LA GESTION DES DÉCHETS GÉNÉRÉS PAR
  LA FABRICATION ET L'ENTRETIEN
  DES ARMES NUCLÉAIRES
  • Chapitre I
    
    UN DOSSIER ENCORE MAL CONNU
    MALGRÉ DE RÉELS EFFORTS EN FAVEUR
    D'UNE PLUS GRANDE TRANSPARENCE
    • 1°/ LE "SECRET DÉFENSE" EST-IL TOUJOURS JUSTIFIÉ ?
    • 2°/ UN PROGRÈS IMPORTANT : L'EXTENSION DE L'INVENTAIRE DE L'ANDRA AUX SITES MILITAIRES
    • 3°/ LA MISE EN PLACE DU "PLAN DÉCHETS" DE LA DAM
  • Chapitre II
    
    LES PROBLÈMES POSÉS PAR LA GESTION DES DÉCHETS SONT SÉRIEUX MAIS PAS INSURMONTABLES
    • 1°/ RAPPEL DU FONCTIONNEMENT DES ARMES NUCLÉAIRES
      • A/ Les bombes A et la fission nucléaire
      • B/ Les bombes H et la fusion nucléaire
      • C/ Les principaux éléments utilisés dans la fabrication des armes nucléaires
    • 2°/ LES DÉCHETS CONTENANT DU PLUTONIUM
      • A/ Le plutonium est un élément radioactif particulièrement dangereux
      • B/ Les conséquences de l'arrêt de la production de plutonium militaire
      • C/ Les déchets de haute activité entreposés sur le site de Valduc
      • D/ Les déchets et effluents évacuables sur des centres de stockage
      • E/ Les efforts de la DAM pour réduire le volume et l'activité de ses déchets
        • a) La mesure du plutonium contenu dans les déchets
        • b) La reprise des déchets anciens (TRIRAD)
        • c) Le traitement des déchets liquides
        • d) L'incinérateur de déchets alpha
    • 3°/ LES DÉCHETS TRITIÉS
      • A/ La spécificité des déchets tritiés
      • B/ Les dangers de la contamination interne par le tritium
      • C/ La gestion des déchets tritiés
      • D/ Les rejets gazeux
  • Chapitre III
    
    LE DÉMANTÈLEMENT DES ANCIENNES INSTALLATIONS ET L'ASSAINISSEMENT DES SITES VONT GÉNÉRER UNE GRANDE QUANTITÉ DE DÉCHETS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS ENCORE DE FILIÈRE D'ÉVACUATION
    • 1°/ LE DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DE BRUYÈRES-LE-CHÂTEL
    • 2°/ L'ASSAINISSEMENT DU COMPLEXE DE MARCOULE
      • A/ La mise en place du groupement d'intérêt économique CODEM
      • B/ Les niveaux de démantèlement
      • C/ L'arrêt de l'usine UP1 et des installations associées et le programme MAD
    • 3/ LA GESTION DES DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLOITATION ET DU DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DE MARCOULE
      • A/ L'inventaire des déchets
      • B/ La reprise et le conditionnement des déchets et le programme RCD
      • C/ L'absence de solution pour le stockage des déchets très faiblement radioactifs
    • 4°/ L'ASSAINISSEMENT DE L'ETABLISSEMENT DE PIERRELATTE
      • A/ Les déchets générés par le démantèlement des usines d'enrichissement
      • B/ L'entreposage de l'uranium appauvri
• Deuxième partie :
  
  LES ESSAIS NUCLÉAIRES
  • Chapitre I
    
    POURQUOI A-T-ON PROCÉDÉ À DES ESSAIS
    D'ARMES NUCLÉAIRES ?
  • Chapitre II
    
    LES PREMIERS ESSAIS FRANÇAIS AU SAHARA :
    1960-1966
    • 1°/ LES ESSAIS AÉRIENS À REGGANE
    • 2°/ LES ESSAIS EN GALERIE AU HOGGAR
  • Chapitre III
    
    LE CENTRE D'EXPÉRIMENTATIONS DU PACIFIQUE :
    1966-1996
    • 1°/ LES DIFFÉRENTES TECHNIQUES UTILISÉES POUR LES ESSAIS AÉRIENS
      • A/ Les essais sur barge
      • B/ Les largages à partir d'avions
      • C/ Les essais de sécurité
      • D/ Les essais sous ballons captifs
    • 2°/ LE RETOUR AUX ESSAIS SOUTERRAINS
      • A/ La structure géologique des atolls
      • B/ Les problèmes posés par les tirs souterrains
    • 3°/ LE STOCKAGE DES DÉCHETS
      • A/ Les déchets technologiques
      • B/ Les déchets provenant des forages de prélèvement
      • C/ Les puits de stockage
  • Chapitre IV
    
    L'IMPACT DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS
    DANS LE PACIFIQUE
    • 1°/ LES CONSÉQUENCES DES ESSAIS AÉRIENS
      • A/ sur le site de Mururoa
      • B/ sur les régions voisines
    • 2°/ LES RISQUES À LONG TERME DES ESSAIS SOUTERRAINS
      • A/ La capacité des roches à contenir la radioactivité
      • B/ La circulation des eaux
      • C/ Les fracturations de la roche dues aux essais
  • Chapitre V
    
    LES ATOLLS DE MURUROA ET DE FANGATAUFA CONSTITUENT DES SITES DE STOCKAGE DE DÉCHETS RADIOACTIFS QU'IL FAUDRA GÉRER EN TANT QUE TELS
    • 1°/ LES DEUX ATOLLS DEVRONT RESTER INHABITÉS ET ÉTROITEMENT SURVEILLÉS
    • 2°/ LA SURVEILLANCE DE LA RADIOACTIVITÉ DEVRA ÊTRE MAINTENUE INDÉFINIMENT
      • A/ Les constats des missions scientifiques
        • a) Le rapport Tazieff - Juin 1982
        • b) Le rapport Atkinson
        • c) La mission scientifique de la Calypso
        • d) L'application du principe de précaution
    • 3°/ LES CONSÉQUENCES POUR LA POLYNÉSIE FRANÇAISE
      • A/ Le statut juridique des deux atolls
      • B/ Le suivi sanitaire des populations polynésiennes
• CONCLUSION GÉNÉRALE
  ET RECOMMANDATIONS
• EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
• ANNEXE
  • PRINCIPALES UNITÉS ET ABRÉVIATIONS UTILISÉES