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2. Une remise en ordre probante

Le partage des compétences entre deux services, le SSF et le Commissariat de la marine, a permis de laisser au SSF un rôle de quasi maître d'ouvrage, son information étant assurée par une réforme informatique.

La mise en place d'un nouveau système de stockage par le Commissariat de la marine, et d'un nouveau système de gestion des commandes par le SSF a permis d'améliorer les résultats. Des efforts ont été réalisés dans le domaine des achats pour anticiper au mieux les besoins des bâtiments. Des actions spécifiques ont été conduites dans les domaines jugés les plus sensibles ou critiques :

- planification des approvisionnements pour les travaux programmés des MMS12(*) et des équipages à partir d'une exploitation optimale des plans d'entretien des bâtiments ;

- traitement particulier des besoins exprimés par les bâtiments pour leurs travaux en IPER ;

- mise en application du volet logistique du plan d'action spécifique aux systèmes d'armes.

Toutes ces démarches ont abouti à partir de la mi-2004 à des améliorations significatives.

Ainsi, lors de l'IPER d'un bâtiment, la part des pièces de rechanges manquantes est passée de 50 % à 20 %. Votre rapporteur spécial a toutefois pu constater que ce manque résiduel encore élevé soucie les équipages, qui redoutent toujours de devoir « prêter », plus ou moins durablement certaines pièces ou certains systèmes complets à d'autres bâtiments.

Le Commissariat a atteint les objectifs d'efficacité qui lui avait été fixés. A Toulon, il gère un stock de 190.000 références, de 10 millions d'objets, d'une valeur de 817 millions d'euros, dispersé sur 14 emprises (soit 60.000 m²). Il a mis en place en deux ans un suivi comptable efficace permettant d'assurer la vérification des stocks, et d'automatiser la fonction de stockage. Des investissements importants ont été réalisés, soit 7,5 millions d'euros de 2003 à 2005. En 2004, le Commissariat a atteint pour chaque ordre logistique donné par le SSF un niveau de performance supérieur aux objectifs, les pièces sont reçues par les équipages en 2,5 jours (l'objectif étant fixé à 5), les transferts « inter-port » urgents sont réalisés en moins d'une journée (contre 2 prévues), etc.

3. Une nouvelle étape nécessaire

Le redressement de la gestion des rechanges par le SSF a atteint ses limites avec l'organisation et les outils issus de l'ex-DCN, utilisés dans les premiers temps par le SSF. La stratégie retenue maintenant repose sur les principes suivants :


· un outil : SIGLE mis en service le 3 janvier 2005. Il s'agit d'un logiciel de gestion intégrée de la chaîne logistique avec mutualisation des stocks ;


· une nouvelle méthode d'approvisionnement et de gestion des rechanges ;


· une stratégie d'approvisionnement et de réparation des rechanges réparables.

C'est sur ces deux derniers dossiers que la direction du SSF mène actuellement d'importants travaux de réflexion.

* 12 Moyens militaires de soutien.