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CONCLUSION

1. L'amélioration progressive de la disponibilité technique de la flotte 

Le SSF a été mis en place en période de crise : crise financière due à la réduction des crédits de MCO, crise institutionnelle due à la séparation progressive de DCN et de la marine, crise morale également due à un certain découragement des équipages face à l'indisponibilité de leurs bâtiments ou de leurs systèmes d'armes et à la pratique du « cannibalisme » consistant à transférer les équipements d'un navire à l'autre.

Dans ce contexte difficile et malgré l'ajout d'autres fonctions marginales, le SSF a rempli de façon satisfaisante son rôle de maîtrise d'ouvrage en matière de maintien en condition opérationnelle de la flotte. Les progrès réalisés dans ce domaine sont d'ores et déjà probants, et doivent bien entendu être poursuivis. Le tableau suivant les présente pour chaque type de navires :

Les graphiques suivants présentent :

- l'évolution de la disponibilité technique pondérée13(*) pour les années 2001 à mi-2005 semaine par semaine (les données de disponibilité technique des bâtiments sont pondérées, pour obtenir la disponibilité globale de la flotte, sur la base des objectifs « armée 2015 », par un poids fonction du coût d'acquisition des bâtiments considérés) ;

- le second graphique présente les moyennes annuelles de 2001 à 2005 de la disponibilité programmée et de la disponibilité réalisée.

Il ne faudrait cependant pas croire que la situation fût devenue en tout point satisfaisante et il eut été étonnant qu'il en fût autrement. Début 2004, comme le montre le graphique, la disponibilité était redevenue à un niveau critique notamment au sein de l'escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (SNA) ; il s'est heureusement relevé depuis. Il en est de même encore aujourd'hui pour certains systèmes d'armes, notamment anti-aériens. Votre rapporteur spécial a d'ailleurs pu prendre connaissance auprès du SSF de l'ensemble des indicateurs qui permettent, par type de navires ou par systèmes d'armes, de suivre semaine par semaine l'évolution des composantes de la disponibilité technique globale.

2. L'évolution du service de soutien de la flotte

Cette amélioration progressive de la disponibilité de la flotte ne signifie pas que le SSF ne soit pas amené à évoluer au cours des prochaines années. Si le SSF est devenu, en peu de temps et du fait de l'évolution de statut de la DCN, la structure de rattachement de l'ensemble des fonctions que la marine a dû, ou a souhaité, reprendre à son compte et qu'elle n'a pas pu attribuer à un autre de ses services, il doit néanmoins rester centré sur sa mission initiale.

Le danger eut été, lorsque DCN, en reprenant les seules tâches industrielles de l'ancien service à compétence nationale, se transforma en société anonyme, de voir se créer au sein de la marine une « DCN bis ». Ce danger fut écarté puisque le rôle du SSF se limitait à la maîtrise d'ouvrage. Il ne faudrait pas que la compétence qu'il a ensuite reçue de maître d'oeuvre pour la gestion des munitions et des stocks de rechange (le SSF est donneur d'ordre et le Commissariat agit suivant des modalités variables), modifie cet état de fait.

Le SSF prévoit d'ailleurs, avec « Cap 2005 » et la mise en place de l'outil informatique de gestion des stocks de rechange « SIGLE », de se réorienter vers des métiers plus stratégiques, et sans doute de voir diminuer petit à petit ses effectifs (comme c'est le cas depuis 2003, où de 1.563 personnes l'effectif a été ramené à 1.500 personnes en 2005). Il n'empêche que le problème de la gestion des stocks, écartelée entre plusieurs services, n'a peut-être pas trouvé sa solution d'équilibre à long terme. La remise en ordre qui vient d'être effectuée est certes très satisfaisante, mais c'est un domaine où les bonnes pratiques peuvent progressivement s'essouffler, comme l'a hélas prouvé l'histoire de l'ancienne DCN.

Par ailleurs, les interventions et les missions du SSF devront être adaptées à l'évolution de la MCO. La réduction de la taille des équipages qui armeront les nouveaux navires, et en particulier les FREMM (frégates multimissions) modifieront sans aucun doute la manière dont s'opérera le MCO de ces navires. De plus, le déroulement des opérations d'armement, révisé récemment, devrait désormais prendre en compte toutes les étapes de « vie » d'un équipement, depuis la préparation, en passant par la conception, la réalisation puis l'utilisation jusqu'au démantèlement. Le maintien en condition opérationnelle devrait donc être pleinement intégré dès la conception d'un équipement.

Enfin, votre rapporteur spécial a été particulièrement et heureusement frappé, au cours de son contrôle, par l'esprit d'équipe qui unit, au sein du SSF, des personnels appartenant à des corps différents : officiers de marine, ingénieurs de l'armement, commissaires de la marine, personnels civils. Le maintien en condition opérationnelle est devenu une fonction « pluridisciplinaire » où l'innovation, les retours d'expérience et les techniques de gestion et de logistique s'entrecroisent et qui doit être soumise à la rigueur du contrôle de performance. Des compétences humaines diverses, techniques, militaires et civiles doivent donc pouvoir être réunies non seulement pour améliorer le fonctionnement interne du SSF, mais aussi pour être aptes à comparer ce fonctionnement à celui d'autres organismes chargés de la même mission dans les forces armées (SIMMAD pour l'aéronautique par exemple) ou dans le secteur privé.

* 13 Rappelons que la « disponibilité technique » des bâtiments correspond à leur disponibilité matérielle et permet d'évaluer les résultats du SSF. La « disponibilité opérationnelle » est suivie par les autorités organiques : ALFAN pour les bâtiments de surface et ALFOST pour la composante sous-marine. La disponibilité opérationnelle échappe au SSF car elle intègre des paramètres sur lesquels seules les autorités organiques ont prise, tels que la qualification de l'équipage et l'entraînement.