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RusseLes subventions d'équipement à la recherche universitaire
20 octobre 2005 :
les subventions d'équipement à la recherche universitaire
( rapport d'information )
- Par M. Philippe ADNOT
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 36 (2005-2006) de M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 octobre 2005
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- AVANT PROPOS
- I. LE CHIFFRAGE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA
RECHERCHE UNIVERSITAIRE EST INCERTAIN, MÊME EN CE QUI CONCERNE LA SEULE
PARTICIPATION DE L'ETAT
- II. LA DUALITÉ D'INSTRUMENTS CONTRACTUELS
UTILISÉS POUR GÉRER LES CRÉDITS RELATIFS AUX EQUIPEMENTS
DE LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE APPELLE DES CRITIQUES
- III. L'IMPACT DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT
2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF) SUR LES CREDITS D'EQUIPEMENT DE
LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE
- I. LE CHIFFRAGE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA
RECHERCHE UNIVERSITAIRE EST INCERTAIN, MÊME EN CE QUI CONCERNE LA SEULE
PARTICIPATION DE L'ETAT
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- AUDITION DE M. FRANÇOIS GOULARD,
MINISTRE DÉLÉGUÉ À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET À LA RECHERCHE
- M. JEAN MARC MONTEIL, DIRECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR AU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
- ANNEXE
- COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES À LA
COMMISSION DES FINANCES DU SÉNAT SUR LES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
À LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE
- I. LES MASSES FINANCIÈRES EN JEU
- II. LES INVESTISSEMENTS DE LA RECHERCHE
UNIVERSITAIRE A TRAVERS LES CONTRATS DE PLAN ETAT-REGIONS (CPER)
- A. LES OPERATIONS IMMOBILIERES DE RECHERCHE
UNIVERSITAIRE DANS LES CPER
- B. LES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT DANS LES
CPER
- C. LA REFLEXION SUR L'AVENIR DES CPER
- A. LES OPERATIONS IMMOBILIERES DE RECHERCHE
UNIVERSITAIRE DANS LES CPER
- III. LES INVESTISSEMENTS DE LA RECHERCHE
UNIVERSITAIRE HORS CPER
- IV. L'IMPACT DE LA MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
- COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES À LA
COMMISSION DES FINANCES DU SÉNAT SUR LES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
À LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE
