II. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES
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Textes adoptés |
Titre |
Rapport -Doc : |
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Résolution 1449 |
L'environnement et les objectifs du millénaire pour le développement |
10566 |
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Résolution 1450 |
La Banque mondiale, le Fonds monétaire international et la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement |
10565 |
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Résolution 1451 |
Contribution de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) au développement économique en Europe centrale et orientale |
10571 |
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Recommandation 1706 |
Médias et terrorisme |
10557 |
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Recommandation 1707 |
Situation et Proche-Orient |
10570 |
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et Résolution 1452 |
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Recommandation 1708 |
Situation actuelle au Kosovo |
10572 |
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et Résolution 1453 |
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Recommandation 1709 |
Disparition et assassinat de nombreuses femmes et filles au Mexique |
10551 |
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et Résolution 1454 |
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Recommandation 1710 |
Respect des obligations et engagements de la Fédération de Russie |
10568 |
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et Résolution 1455 |
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Résolution 1456 |
Fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan |
10569 |
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Recommandation 1711 |
Suivi de la Résolution 1359 (2004) sur les prisonniers en Azerbaïdan |
10564 |
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et Résolution 1457 |
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Résolution 1458 |
Processus de réforme constitutionnelle en Arménie |
10601 |
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Recommandation 1712 |
Suivi du Troisième Sommet |
10602 |
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Recommandation 1713 |
Le contrôle démocratique du secteur de la sécurité dans les États membres |
10567 |
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Recommandation 1714 |
Abolition des restrictions au droit de vote |
10553 |
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et Résolution 1459 |
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Recommandation 1715 |
Pour une meilleure réponse aux besoins de santé mentale en Europe |
10544 |
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et Résolution 1460 |
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III. LES PRINCIPALES INTERVENTIONS PRONONCÉES PENDANT LA TROISIÈME PARTIE DE SESSION
Séance du lundi 20 juin, après-midi :
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Médias et terrorisme |
Interventions de : - M. Jean-Marie Geveaux sur le difficile équilibre à trouver entre l'information et la complaisance par rapport à l'horreur ; - M. Jacques Legendre en sa qualité de Président de la commission de la culture, de la science et de l'éducation. |
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Ojectifs du millénaire |
Interventions de : - M. Jean-Guy Branger sur la nécessaire scolarisation des jeunes filles notamment en Afrique ; - M. Michel Hunault insistant notamment sur la nécessité d'élargir la liste des États bénéficiaires des effacements de dette et sur l'importance du respect des principes de la bonne gouvernance par les États aidés. |
Séance du mardi 21 juin, matin :
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Contribution de la BERD au développement en Europe centrale et orientale |
Intervention de M. Jean-Pierre Kucheida sur l'orientation trop libérale de la BERD et sur la nécessité pour elle de concentrer son action sur les pays européens. |
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Discours de M. Adnan Terzic |
Question de Mme Josette Durrieu sur l'évolution du dossier du Kosovo. |
Séance du mardi 21 juin, après-midi :
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Proche-Orient |
Interventions de : - Mme Josette Durrieu sur le rôle de la Syrie, l'implantation des mouvements islamistes et le danger que représente la prolifération nucléaire dans cette zone ; - M. Rudy Salles sur le nécessaire soutien à apporter à Israël et à l'Autorité palestinienne dans leurs efforts de paix ; - M. Jean-Pierre Kucheida sur les principes à respecter pour arriver à une paix durable dans la région ; - M. Michel Dreyfus-Schmidt dans le débat sur les amendements. |
Séance du mercredi 22 juin, matin :
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Discours de M. Freitas Do Amaral |
Question de Mme Josette Durrieu sur les conséquences de la création par l'Union européenne d'une Agence des droits de l'homme. |
Séance du mercredi 22 juin, après-midi :
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50 e anniversaire du Prix de l'Europe (en marge de l'ordre du jour) |
Intervention de M. Guy Lengagne en sa qualité de Président de la sous-commission du Prix de l'Europe. |
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Azerbaïdjan |
Intervention de M. Daniel Goulet soutenant les réformes engagées en Azerbaïdjan. |
Séance du jeudi 23 juin, matin :
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Troisième sommet |
Interventions de : - M. Jacques Legendre sur la protection et la promotion de la diversité culturelle et dans le débat sur les amendements ; - M. Jean-Marie Bockel sur la nécessité d'éviter les doublons avec l'Union européenne notamment dans le domaine des droits de l'homme. |
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Réforme constitutionnelle en Arménie |
Intervention de M. Georges Colombier en tant que co-rapporteur de la commission de suivi. |
Séance du jeudi 23juin, après-midi :
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Discours de M. Jaap de Hoop Scheffer |
Question de M. Bernard Schreiner sur le respect des engagements financiers des Etats membres de l'OTAN. |
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Célébration du 50 ème anniver-saire de la première session de l'Assemblée parlementaire de l'UEO (en marge de l'ordre du jour) (1) |
Intervention de M. Jean-Pierre Masseret souhaitant que l'Assemblée parlementaire de l'UEO poursuive ses travaux et contribue ainsi à l'Europe de la défense. NB : M. Jean-Marie Caro , Président de l'Assemblée de l'UEO de 1984 à 1987, est également intervenu dans le débat. |
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(1) Les principaux discours prononcés au cours de cette cérémonie sont reproduits dans le rapport d'information n° 461 (2004-2005) de M. Jean-Pierre Masseret fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'UEO. |
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Séance du vendredi 24 juin, matin :
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Abolition des restrictions au droit de vote |
Présidence de la séance par M. Bernard Schreiner . Interventions de : - M. Marc Reymann sur le droit de vote des étrangers, des détenus et des malades ; - M. Gilbert Meyer sur la situation en France et le développement de l'abstentionnisme ; - M. Yves Pozzo di Borgo sur les cas d'exclusion du droit de vote retenus par le rapporteur. |
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Besoins de santé mentale en Europe |
Présentation du rapport de la commission des questions sociales par M. Claude Evin . Intervention de M. Bernard Schreiner sur la nécessité de développer des réseaux réunissant les acteurs médicaux, hospitaliers et sociaux. |