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RusseLes travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2005
25 octobre 2005 :
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2005
( rapport d'information )
- Par M. Jean-Pierre MASSERET
au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe - Notice du document
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Rapport d'information n° 44 (2005-2006) de M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 25 octobre 2005
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- I. INTRODUCTION
- II. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS
ADOPTÉES
- III. LES PRINCIPALES INTERVENTIONS
PRONONCÉES PENDANT LA TROISIÈME PARTIE DE SESSION
- IV. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
- V. AUTRES INTERVENTIONS EN SÉANCE DES
MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
- A. QUESTION DE MME JOSETTE DURRIEU À M.
ADNAN TERZIC, PRÉSIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES DE
BOSNIE-HERZÉGOVINE
- B. QUESTION DE MME JOSETTE DURRIEU AU
PRÉSIDENT DU COMITÉ DES MINISTRES
- C. 50ÈME ANNIVERSAIRE DU PRIX DE L'EUROPE -
ALLOCUTION DE M. GUY LENGAGNE
- D. 50ÈME ANNIVERSAIRE DE LA PREMIÈRE
RÉUNION DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
- A. QUESTION DE MME JOSETTE DURRIEU À M.
ADNAN TERZIC, PRÉSIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES DE
BOSNIE-HERZÉGOVINE
- ANNEXES
- A. DÉCLARATION ÉCRITE DE MME JOSETTE
DURRIEU ET PLUSIEURS DE SES COLLÈGUES, SUR LA SOLIDARITÉ AVEC LES
INFIRMIÈRES BULGARES ET LE MÉDECIN PALESTINIEN EMPRISONNÉS
EN LIBYE - (STRASBOURG - 22 JUIN 2005) (
- B. PROPOSITION DE RÉSOLUTION DE M. BERNARD
SCHREINER ET PLUSIEURS DE SES COLLÈGUES :
« ACTIVITÉS ET ORIENTATIONS DE LA BANQUE DE
DÉVELOPPEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE » (DOC. 10633 -
4 JUILLET 2005)
- C. TEXTES ADOPTÉS AU 3ÈME SOMMET DU
CONSEIL DE L'EUROPE (VARSOVIE - 16 ET 17 MAI 2005)
- A. DÉCLARATION ÉCRITE DE MME JOSETTE
DURRIEU ET PLUSIEURS DE SES COLLÈGUES, SUR LA SOLIDARITÉ AVEC LES
INFIRMIÈRES BULGARES ET LE MÉDECIN PALESTINIEN EMPRISONNÉS
EN LIBYE - (STRASBOURG - 22 JUIN 2005) (
