Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2005

Rapport d'information n° 44 (2005-2006) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 25 octobre 2005

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• I. INTRODUCTION
  
  • A. PRÉSENTATION DE LA TROISIÈME PARTIE DE LA SESSION DE 2005
    
  • B. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA TROISIÈME PARTIE DE LA SESSION 2005
    
• II. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES
  
• III. LES PRINCIPALES INTERVENTIONS PRONONCÉES PENDANT LA TROISIÈME PARTIE DE SESSION
  
• IV. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
  
  • A. LES GRANDS PROBLÈMES INTERNATIONAUX
    
    • 1. Médias et terrorisme
      
    • 2. La situation au Proche-Orient
      
    • 3. Le suivi du Troisième Sommet (
      
    • 4. Questions institutionnelles en Azerbaïdjan et en Arménie
      
  • B. L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
    
    • 1. Les Objectifs du Millénaire pour le développement
      
    • 2. Contribution de la BERD au développement économique en Europe centrale et orientale
      
  • C. LES QUESTIONS POLITIQUES ET SOCIALES
    
    • 1. L'abolition des restrictions au droit de vote
      
    • 2. Pour une meilleure réponse aux besoins de santé mentale en Europe
      
• V. AUTRES INTERVENTIONS EN SÉANCE DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
  
  • A. QUESTION DE MME JOSETTE DURRIEU À M. ADNAN TERZIC, PRÉSIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES DE BOSNIE-HERZÉGOVINE
    
  • B. QUESTION DE MME JOSETTE DURRIEU AU PRÉSIDENT DU COMITÉ DES MINISTRES
    
  • C. 50ÈME ANNIVERSAIRE DU PRIX DE L'EUROPE - ALLOCUTION DE M. GUY LENGAGNE
    
  • D. 50ÈME ANNIVERSAIRE DE LA PREMIÈRE RÉUNION DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
    
• ANNEXES
  
  • A. DÉCLARATION ÉCRITE DE MME JOSETTE DURRIEU ET PLUSIEURS DE SES COLLÈGUES, SUR LA SOLIDARITÉ AVEC LES INFIRMIÈRES BULGARES ET LE MÉDECIN PALESTINIEN EMPRISONNÉS EN LIBYE - (STRASBOURG - 22 JUIN 2005) (
    
  • B. PROPOSITION DE RÉSOLUTION DE M. BERNARD SCHREINER ET PLUSIEURS DE SES COLLÈGUES : « ACTIVITÉS ET ORIENTATIONS DE LA BANQUE DE DÉVELOPPEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE » (DOC. 10633 - 4 JUILLET 2005)
    
  • C. TEXTES ADOPTÉS AU 3ÈME SOMMET DU CONSEIL DE L'EUROPE (VARSOVIE - 16 ET 17 MAI 2005)