PRÉAMBULE
En février 2002, votre commission des finances du Sénat, que présidait alors M. Alain Lambert, sénateur de l'Orne, et qui devait plus tard être ministre délégué au budget dans le gouvernement de M. Jean-Pierre Raffarin, approuvait un premier rapport n° 223 (2001-2002) que lui présentait M. François Trucy, sénateur du Var et secrétaire de la commission. Il était consacré aux « Jeux de hasard et d'argent en France » et portait un sous-titre quelque peu provocateur « L'Etat croupier, le Parlement croupion ? » (RI - 2002).
Le point d'interrogation n'atténuait pas vraiment beaucoup l'impertinence du propos.
Il semble avoir été accueilli avec intérêt, car il contenait, outre une analyse approfondie de cet important secteur économique, beaucoup de critiques et de propositions.
Nombre d'entre elles, et certaines particulièrement importantes, ont été comprises et suivies au cours des années suivantes. Tout récemment encore un protocole, signé entre l'Etat et les casinos, a formulé des avancées considérables.
En 2005, le rapporteur a sollicité de M. Jean Arthuis, ancien ministre des finances et actuel président de la commission des finances du Sénat, la mission d'effectuer un deuxième rapport (R-II -2006) destiné à actualiser toute une série de données économiques, sociales et financières du domaine des jeux, mais aussi à faire le point sur ce qu'il n'est pas excessif d'appeler aujourd'hui une crise des jeux qui s'installe progressivement en France et en Europe.
Les jeux et l'argent entretiennent des liens étroits et fondamentaux.
Les étudier au niveau parlementaire, c'est d'abord tenter de faire admettre qu'il s'agit là d'un phénomène de société majeur , que la dépendance au jeu devient un problème de société et de santé publique préoccupant et que, d'autre part, plus rien ne pourra se faire isolement en France, comme si l'Europe et les progrès technologiques n'existaient pas.
Votre rapporteur exprime sa gratitude à toutes celles et à tous ceux, très nombreux, qui l'ont aidé dans ce travail par leurs connaissances, leurs idées et leur coopération.
GUIDE
Pour vous guider dans la lecture de ce rapport, vous disposez :
Du « rapport I » - février 2002 n° 223 (2001-2002) « Les jeux d'argent et de hasard en France » (disponible sur internet : www.senat.fr/rap/r01-223/r01-223_mono.html
D'un index général détaillé de ce rapport II - 2006.
De la succession des chapitres du rapport.
Des annexes :
- de la liste des personnes auditionnées ;
- d'un glossaire ;
- de « raccourcis » permettant de retrouver rapidement les sujets ;
- d'un index de la bibliographie et des sites internet ;
- de quelques « brèves de comptoir » ;
- des annexes proprement dites classées par pôle d'intérêt.