C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
Lundi 22 juin 2009
- Communication du Comité des ministres à l'Assemblée parlementaire, présentée par M. Samuel ébogar, ministre des affaires étrangères de Slovénie, Président du Comité des ministres : M. Jean-Claude Mignon
Mardi 23 juin 2009
- Situation en Biélorussie : Mme Gisèle Gautier, MM. Denis Badré, Laurent Béteille et Jean-Claude Mignon ;
- Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2008 : renforcer la stabilité économique et démocratique : Mme Maryvonne Blondin;
- Les institutions économiques mondiales face aux défis de la crise financière : M. Jean-Pierre Kucheida ;
- Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation ukrainienne : M. Denis Badré.
Mercredi 24 juin 2009
- La situation des droits de l'Homme en Europe : la nécessité d'éradiquer l'impunité : Mmes Josette Durrieu et Gisèle Gautier, M. Laurent Béteille ;
- La situation des droits de l'Homme en Europe et l'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée : M. Bernard Fournier ;
- Les peuples oubliés de l'Europe : protéger les droits fondamentaux des personnes déplacées de longue date : M. Bernard Fournier ;
- Le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie : MM. Georges Colombier ( co-rapporteur du texte ), François Rochebloine et René Rouquet.
Jeudi 25 juin 2009
- Débat d'urgence sur la situation en Iran : M. Jean-Claude Mignon ;
- Intervention de M. Borut Pahor, Premier ministre de Slovénie : M. Laurent Béteille ;
- Le financement de la radiodiffusion de service public : M. Jean-Paul Lecoq ( intervenant au nom du groupe GUE ) ;
- Discussion commune sur l'énergie et l'environnement : MM. Jean-François Le Grand ( rapporteur ), Jean-Claude Frécon, Francis Grignon, René Rouquet et André Schneider.
Vendredi 26 juin 2009
- Création d'un statut de « partenaire pour la démocratie » auprès de l'Assemblée parlementaire : M. Yves Pozzo di Borgo ;
- L'urgence à combattre les crimes dits « d'honneur » : M. Jean-Claude Frécon ;
- Discussion commune sur l'autonomie locale et la coopération transfrontalière : M. Jean-Claude Frécon.