b) Les données de terrain à la SNCF et à la RATP
Compte tenu de l'étude suisse, votre rapporteur a cherché à connaître les données disponibles en France auprès de la RATP et de la SNCF.
(1) La RATP
Lors de leur audition, les responsables de la RATP ont précisé à votre rapporteur que le métro parisien fonctionnait avec un courant continu de 750 V et les tramways et RER avec un courant continu de 1 500 V. De ce fait, les personnels sont exposés à des champs magnétiques statiques .
La cellule épidémiologique de la RATP a procédé à une étude de cohorte portant sur les causes de mortalité de 68 000 personnes ayant passé au moins un an à la RATP entre le 1 er janvier 1980 et le 31 décembre 1999 . Les principales maladies examinées ont été les cancers et les maladies neurologiques. Il s'agissait à 83 % d'hommes ayant passé en moyenne 20 ans dans l'entreprise.
Aucun excès de risque n'apparaît par rapport à la population générale que ce soit chez l'ensemble des personnels que chez les conducteurs ou les électromécaniciens qui sont les plus exposés.
(2) La SNCF
La SNCF alimente ses trains avec du courant à 25 000 V alternatif à 50 Hz .
A la SNCF, aucune étude épidémiologique n'a été menée . Lors de l'audition des personnes compétentes de l'entreprise, l'affirmation selon laquelle cela relèverait uniquement de la caisse de prévoyance, indépendante de la société, n'a pas complètement convaincu votre rapporteur.
L'absence de données est regrettable car les conditions de travail dans les chemins de fer français ne sont pas exactement comparables à ceux dans les chemins de fer suisses notamment quant à l'exposition : type de courant, type de machines (TGV par exemple), organisation du travail...
Une étude permettrait d'éclairer utilement la question.