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TurcLa crise italienne et la zone euro
17 novembre 2011 :
La crise italienne et la zone euro
( rapport d'information )
- Par M. Jean-François HUMBERT
au nom de la commission des affaires européennes - Notice du document
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Rapport d'information n° 113 (2011-2012) de M. Jean-François HUMBERT, fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 17 novembre 2011
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- INTRODUCTION
- I. LA CRISE DE CRÉDIBILITÉ
ITALIENNE
- II. UNE ZONE EURO EN QUETE DE SOLUTIONS
- A. LES PROGRAMMES D'ASSISTANCE
FINANCIÈRE : PREMIERS BILANS ET PERSPECTIVES
- 1. L'hypothèque grecque
- a) Des négociations difficiles avec la
troïka
- (1) La suspension des négociations
- (2) Les réponses du gouvernement
grec
- (3) De réels progrès en dépit
d'une conjoncture difficile
- (4) Le versement de la sixième
tranche
- b) Le nouveau plan d'aide du 26 octobre
- (1) Une dette incontrôlable ?
- (2) Le deuxième plan bis d'aide à la
Grèce
- a) Des négociations difficiles avec la
troïka
- 2. Irlande, Portugal : les bons
élèves ?
- 3. La poursuite de la dégradation de la
position espagnole sur les marchés financiers
- 4. Rigueur ou croissance ?
- 1. L'hypothèque grecque
- B. LES DIFFICULTÉS À METTRE EN PLACE
DES RÉPONSES ADAPTÉES AUX CRISES DE LIQUIDITÉS
- 1. La perpétuelle réforme du Fonds
européen de stabilisation financière
- a) Les limites du premier dispositif
- b) La révision du 11 mars 2011
- c) Le sommet du 21 juillet et ses
conséquences sur le Fonds
- d) Le sommet du 26 octobre et le nouveau
format du Fonds
- (1) L'option abandonnée de l'adossement
à la Banque centrale européenne
- (2) Le Fonds assureur
- (3) Un rôle pour les pays
émergents ?
- e) Montant des aides accordées au 26
octobre
- a) Les limites du premier dispositif
- 2. Conséquences éventuelles d'une
aide des pays émergents
- 3. La recapitalisation bancaire
- 4. Les eurobonds : les termes du
débat
- 1. La perpétuelle réforme du Fonds
européen de stabilisation financière
- C. UNE GOUVERNANCE DE LA ZONE EURO EN PLEINE
ÉVOLUTION
- 1. Un renforcement indispensable
- a) La réforme, enfin adoptée, du
Pacte de stabilité et de croissance
- (1) L'encadrement des budgets nationaux
- (2) L'amélioration de la coordination des
politiques économiques
- (3) Un renforcement de la surveillance des
déséquilibres budgétaires et
macroéconomiques
- b) Les conclusions du sommet du
26 octobre
- a) La réforme, enfin adoptée, du
Pacte de stabilité et de croissance
- 2. Une redistribution des
rôles ?
- 1. Un renforcement indispensable
- A. LES PROGRAMMES D'ASSISTANCE
FINANCIÈRE : PREMIERS BILANS ET PERSPECTIVES
- I. LA CRISE DE CRÉDIBILITÉ
ITALIENNE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES À
ROME
