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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2013

27 février 2013 : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2013 ( rapport d'information )

C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS

Lundi 21 janvier 2013

- Rapport d'activité du Bureau et de la commission permanente : Mme Josette Durrieu et M. Yves Pozzo di Borgo ;

- Intervention de M. Mikheil Saakachvili, président de la Géorgie : Mme Josette Durrieu.

Mardi 22 janvier 2013

- La situation au Kosovo et le rôle du Conseil de l'Europe : MM. Bernard Fournier et Jean-Pierre Michel (au nom du groupe socialiste) ;

- Communication de M. Thorbjørn Jagland, Secrétaire général du Conseil de l'Europe : Mme Josette Durrieu et M. Jacques Legendre ;

- Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) : Mme Brigitte Allain ;

- Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg : les insuffisances structurelles dans les États membres : MM. Jean-Pierre Michel et Yves Pozzo di Borgo ;

Mercredi 23 janvier 2013

- Géorgie et Russie : la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits : MM. Christian Bataille (au nom du groupe socialiste) et Jean-Marie Bockel ;

- Débat libre : Mme Josette Durrieu ;

- Débat joint sur la situation en Azerbaïdjan : MM. Jean-Marie Bockel, Jacques Legendre, Thierry Mariani et René Rouquet ;

- Vers une convention du Conseil de l'Europe pour lutter contre le trafic d'organes, de tissus et de cellules d'origine humaine : M. Jean-Claude Frécon, Jean-Yves Le Déaut et André Schneider.

Jeudi 24 janvier 2013

- Migrations et asile : montée des tensions à l'Est de la Méditerranée : Mme Marie-Louise Fort et MM. Philippe Bies et René Rouquet ;

- Développements récents au Mali et en Algérie et menace pour la sécurité et les droits de l'Homme dans la région méditerranéenne : MM. Jean-Marie Bockel, François Loncle, Thierry Mariani (au nom du groupe PPE), René Rouquet et Rudy Salles.

Vendredi 25 janvier 2013

- Égalité des sexes et conciliation de la vie familiale et professionnelle : Mmes Bernadette Bourzai et Marie-Jo Zimmermann ;

- La traite des travailleurs immigrés à des fins de travail forcé : M. André Schneider (au nom du groupe PPE).