Rapport n° 584 (2017-2018) de Mme Valéria FAURE-MUNTIAN, député, MM. Claude DE GANAY, député et Ronan LE GLEUT , sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 20 juin 2018
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RÉSUMÉ
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INTRODUCTION
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PREMIÈRE PARTIE : HISTORIQUE ET
FONCTIONNEMENT DES BLOCKCHAINS
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I. AUX ORIGINES DES BLOCKCHAINS
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II. DES BLOCS
« HORODATÉS » RELIÉS PAR LA
CRYPTOGRAPHIE : LE FONCTIONNEMENT DE LA CHAÎNE DE BLOCS
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III. UN REGISTRE DISTRIBUÉ MIS À JOUR
AU SEIN D'UN RÉSEAU PAIR À PAIR
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IV. LES RÉFORMES DES BLOCKCHAINS :
HARD FORKS ET SOFT FORKS
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V. DE NOMBREUSES BLOCKCHAINS PROPRES À
CHAQUE CRYPTOMONNAIE
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VI. LA DISTINCTION ENTRE BLOCKCHAINS OUVERTES OU
PUBLIQUES ET BLOCKCHAINS FERMÉES OU PRIVÉES
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VII. LES TECHNOLOGIES DE REGISTRES
DISTRIBUÉS ALTERNATIVES AUX BLOCKCHAINS
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I. AUX ORIGINES DES BLOCKCHAINS
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DEUXIÈME PARTIE : LES ENJEUX DES
BLOCKCHAINS
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I. LES DÉFIS DE LA MONTÉE EN CHARGE
(« SCALABILITÉ ») ET DE LA
SÉCURITÉ
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II. D'AUTRES APPLICATIONS QUE LES CRYPTOMONNAIES
POUR LA BLOCKCHAIN ?
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III. LES ENJEUX MONÉTAIRES, FINANCIERS ET
ÉCONOMIQUES
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IV. LES ENJEUX ÉNERGÉTIQUES ET
ENVIRONNEMENTAUX
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V. LES ENJEUX JURIDIQUES
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VI. DES ENJEUX DE
SOUVERAINETÉ ?
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I. LES DÉFIS DE LA MONTÉE EN CHARGE
(« SCALABILITÉ ») ET DE LA
SÉCURITÉ
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CONCLUSION
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LISTE DES PERSONNES CONSULTÉES
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BIBLIOGRAPHIE
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SYNTHÈSES DES AUDITIONS CONDUITES PAR LES
RAPPORTEURS
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I. AUDITIONS DU 27 MARS 2018
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II. AUDITIONS DU 28 MARS 2018
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III. AUDITIONS DU 4 AVRIL 2018
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IV. AUDITIONS DU 24 MAI 2018
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1. M. Jean Zundel, spécialiste
d'Ethereum
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2. MM. Ken Timsit, directeur
général de Consensys France et Jérôme de Tychey,
responsable blockchain chez Consensys et président de l'association
Asseth
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3. MM. Nicolas Courtois, professeur à
l'University College of London, Vincent Danos, chercheur au département
d'informatique de l'École Normale Supérieure et Daniel Augot,
chercheur à l'INRIA
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1. M. Jean Zundel, spécialiste
d'Ethereum
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V. AUDITIONS DU 29 MAI 2018
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1. MM. Renaud Roquebert, avocat conseil et
Bilal Chouli, co-fondateur de Neurochain
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2. M. David Pointcheval, chercheur au CNRS,
ENS/Université PSL - INRIA
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3. Mmes Amandine Jambert, ingénieur
expert à la CNIL, Guilda Rostama, juriste et Tiphaine Havel,
conseillère parlementaire
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4. M. Georg Fuchsbauer, chercheur au
département d'informatique de l'ENS
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1. MM. Renaud Roquebert, avocat conseil et
Bilal Chouli, co-fondateur de Neurochain
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I. AUDITIONS DU 27 MARS 2018
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RÉUNION DE L'OFFICE DU 12 AVRIL
2018 : EXAMEN D'UNE NOTE COURTE SUR LES CHAÎNES DE BLOCS
(BLOCKCHAINS)
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RÉUNION DE L'OFFICE DU 14 JUIN 2018 :
ADOPTION DU RAPPORT
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COURRIER DE LA MISSION D'INFORMATION COMMUNE DE
L'ASSEMBLÉE NATIONALE SUR LES BLOCKCHAINS