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Fortifier la démocratie de proximité - Trente propositions pour nos communes

7 novembre 2018 : Fortifier la démocratie de proximité - Trente propositions pour nos communes ( rapport d'information )

LISTE DES DÉPLACEMENTS

ORNE

Jeudi 22 février 2018

Rencontre avec Mme Chantal CASTELNOT, Préfète de l'Orne, Mmes Cécile ZAPLANA, Adeline BARD et Véronique CARON, Sous-Préfètes, M. Christophe DE BALORRE, président du conseil départemental, M. Emmanuel DARCISSAC, maire d'Alençon, M. Ahamada DIBO, président de la communauté urbaine d'Alençon, M. Régis DACHICOURT, Directeur départemental des finances publiques, Mme Véronique LOUWAGIE et MM. Joaquim PUEYO et Sébastien NURY, députés, M. Sébastien Leroux, sénateur de l'Orne, maire de Putanges-le-Lac.

Vendredi 23 février 2018

Petit-déjeuner de travail à la préfecture de l'Orne avec Mme Corinne PERCHERON, directrice de la citoyenneté et de la légalité, M. Raymond IRIART, chef du bureau des collectivités locales, M. Marc BORREDON, adjoint au directeur départemental des finances publiques et M. Pierre GABELLE, DDFIP, pôle gestion publique.

Table ronde avec des élus municipaux (animateur : M. Alain LENORMAND, président de l'association des maires de l'Orne). Étaient présents à cette table ronde :

Arrondissement d'Alençon

Arrondissement d'Argentan

Arrondissement de Mortagne-au-Perche

M. Francis AÏVAR, maire de Valframbert

M. Jérôme LARCHEVÊQUE, maire du Ménil-Erreux

Mme Michèle BELLOCHE, maire de Le Ménil-Guyon

Mme Monique BRACKE, maire de Courtomer

M. Jean-Pierre BLOUET, maire délégué de Bagnoles-de-l'Orne Normandie

M. Michel LERAT, maire de Boischampré

M. Jacques DALMONT, maire de La Ferté-Macé

M. Michel DUMAINE, maire de Messei

M. Jean-Pierre LATRON, maire de la commune nouvelle d'Ecouché les-Vallées

M. Yves GOASDOUE, maire de Flers

M. Jean-Claude LEROY, 1er adjoint de la CDC des Hauts du Perche, maire délégué de la commune nouvelle de Tourouvre-au-Perche

Mme Nelly VALÉRIE, directrice commune nouvelle de Tourouvre-au-Perche

M. Didier FIOCCA, maire de la commune nouvelle de Belforêt-en-Perche

Arrondissement d'Alençon

Arrondissement d'Argentan

Arrondissement de Mortagne-au-Perche

M. Jacques ENAULT, conseiller municipal de Condé-sur- Sarthe

M. Alain LENORMAND, maire de la Ferrière- Bochard et Mme Cécile PERTHUIS-ROBINEAU, responsable de l'AMO

Mme Monique FLERCHINGER, maire de Buré

M. Jean-Yves HOUSSEMAINE, maire de Sées

M. Maxime GUILMIN, maire de Montsecret- Clairefougère

M. Jérôme NURY, maire de Tinchebray-Bocage

M. Sébastien GARNIER, 1er adjoint commune nouvelle de Rémalard-en-Perche

M. Marc BUGET, maire délégué de la commune nouvelle de Val-au-Perche

M. Gérard ROSÉ, maire de la commune nouvelle du Sap-en-Auge

M. Denis BOBIN, maire de la commune nouvelle de Sablons-sur-Huisne

Table ronde avec les représentants des EPCI et des PETR (animateur : M. Yves GOASDOUÉ, maire de Flers). Étaient présents à cette table ronde :

Arrondissement d'Alençon

Arrondissement d'Argentan

Arrondissement de Mortagne-au-Perche

M. Christophe de BALORRE, président de la CDC de la Vallée de la Haute Sarthe

M. Jean-Pierre FONTAINE, président de la CDC des Sources de l'Orne

M. Henri BONNEL, président de la CDC Andaines- Passais

Mme Nathalie RIPAUX, conseillère communautaire, CUA, Commune de Mieuxcé

M. Arsène GUILLEMOT, 1er adjoint, commune de Saint-Cénéri- le- Gérei

M. Ahamada DIBO, président de la CU d'Alençon

M. Michel LERAT, maire de Boischampré, vice-président Argentan Intercom

M. Yves GOASDOUÉ, maire de Flers

M. Jacques DALMONT, maire de La Ferté Macé, vice-président Flers Agglo

M. Michel DUMAINE, maire de Messei, vice-président Flers Agglo

M. Daniel DELAUNAY, vice-président Argentan intercom

M. Jérôme NURY, maire de Tinchebray-Bocage

M. Jean-Claude LEROY, 1er adjoint de la CDC des Hauts du Perche, maire délégué de la commune nouvelle de Tourouvre-au-Perche

Mme Nelly VALÉRIE, directrice commune nouvelle de Tourouvre-au-Perche

M. Jean SELLIER, président de la CDC des Pays de l'Aigle, maire de Saint-Sulpice-sur-Risle

M. Serge CAILLY, président de la CDC des collines du Perche Normand, maire de St-martin-du-Vieux-bellême

Mme Agathe DIMANCHIN, DGS CDC des Collinesdu Perche Normand

Mme Nelly NOGUE, vice-présidente de la CDC des Vallée d'Auge et du Merlerault

Déjeuner de travail avec M. Sébastien LEROUX, sénateur de l'Orne, maire de Putanges-le-Lac, M. Christophe DE BALORRE, président du conseil départemental et de l'établissement public Orne-Métropole, Mme Monique GUIBOUT, présidente de la CDC du Val d'Orne.

Rencontre avec les élus de la commune nouvelle de Tinchebray-Bocage (Mme Josette PORQUET, maire, M. Christophe LECORDIER, maire délégué, Mme Isabelle LORGEOUX et MM. Pierre LETEINTURIER, Daniel DECOSSE, Benoît RAULT et Jean-Pierre ANGER, adjoints au maire) et Mme Cécile ZAPLANA, sous-préfète d'Argentan, en présence de M. Jérôme NURY, député.

MANCHE

Jeudi 28 juin 2018

Déjeuner de travail à Mortain-Bocage avec M. Hervé DESESSOUER, maire, et les adjoints au maire (MM. Daniel HEUZE, Bernard BAGOT, Jean-Paul BOULET, Alain BOUDIN, et Mme Brigitte GOBLOT).

Réunion à Avranches avec les vice-présidents de la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie MM. Gilbert BADIOU et Érick GOUPIL, ainsi que le directeur général des services, M. Pierrick LOZÉ.

Réunion avec MM. Yves LECOURT, maire de Saint-Pois, Frank ESNOUF, maire de Saint-Laurent de Cuves, Mme Jocelyne OZENNE, maire de Saint Michel de Montjoie, M. Joël LEFRAS, maire de Mesnil Gilbert, M. Joël SAVEY, maire de la Chapelle Cécelin, Mme Françoise MAUDUIT, maire adjointe de la chapelle Cécelin, et M. Philippe BAS, président de la commission des lois du Sénat et sénateur de la Manche.

Dîner de travail avec M. Marc LEFÈVRE, président du conseil départemental, M. Jean MORIN, vice-président du conseil départemental de la Manche, M. Serge DESLANDES, conseiller départemental et président de Manche Numérique, M. David NICOLAS, président de la communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie, M. Jean-Marie SEVIN, président de Granville Terre et Mer, et M. Philippe BAS, président de la commission des lois du Sénat et sénateur de la Manche.

Réunion du Conseil de la communauté de communes Villedieu Intercom, présidée par M. Charly VARIN, président de Villedieu Intercom

Vendredi 29 juin 2018

Entretien avec M. Jean-Marc SABATHÉ, préfet de la Manche

AVEYRON

Lundi 16 juillet 2018

Déjeuner de travail avec des élus des communautés de communes de Larzac-et-Vallées (MM. Christophe LABORIE, président et Cédric BOULOUIS, directrice générale des services), Millau Grands Causses (M. Gérard PRETRE, président et Mme Stéphanie BERBILLE, directrice générale des services), de la Muse et Raspes du Tarn (M. Bernard CASTANIER, président et Mme Claudie CELIE, directrice administrative), et de Lévézou Pareloup (M. Jean Pierre DRULHE, président), de la commune nouvelle de Séverac d'Aveyron (MM. Camille GALIBERT, maire, Raymond GUITARD, adjoint au maire et Mme Sylvie CASTAN, directrice général des services) et du syndicat mixte des eaux du Lévézou Ségala et la communauté de communes Pays de Salars (M. Yves REGOURD, président), en présence de M. Arnaud VIALA, député de la 3ème circonscription.

LOZÈRE

Lundi 16 juillet 2018

Entretien avec des élus de la commune nouvelle de Peyre-en-Aubrac : M. Alain ASTRUC, maire de Peyre en Aubrac, les maires délégués (MM. Emile CHABERT, Michel GUIRAL, Denis GRAS, Christian MALAVIEILLE) et la responsable des finances de la commune nouvelle, Mme Nathalie PAULHE.

Dîner de travail avec Mme Christine WILS-MOREL, Préfète de la Lozère, M. Thierry OLIVIER, secrétaire général, M. François BOURNEAU, sous-préfet de Florac et Mme Nadine MONTEIL, directrice des services du cabinet.

Mardi 17 juillet 2018

Entretien avec les élus de la communauté de communes Gorges-Causses-Cévennes : M. Henri COUDERC, président ; Mme Guylène PANTEL, vice-présidente en charge du développement économique ; M. Christian HUGUET, vice-président en charge des ressources humaines et du cadre de vie ; M. André BARET, vice-président en charge de l'Agriculture et de la Forêt ; M. René JEANJEAN, vice-président en charge du Développement durable ; M. Roland SOURNAT, vice-président en charge des travaux et de l'AEP-Assainissement.

HAUTE-SAVOIE

Lundi 24 septembre 2018

Déjeuner de travail avec M. Christian MONTEIL, président du conseil départemental de Haute-Savoie.

Rencontre avec les élus de la commune nouvelle d'Annecy et de la communauté d'agglomérations du Grand Annecy : M. Jean-Luc RIGAUT, maire de la commune nouvelle, Président de l'agglomération du Grand Annecy ; M. Bernard ACCOYER, maire délégué de la commune d'Annecy-le-Vieux, vice-Président à l'économie de l'agglomération du Grand Annecy ; Mme Christiane LAYDEVANT, maire délégué de la commune de Meythet, vice-Président à l'économie de l'agglomération du Grand Annecy ; M. Jean-François PICCONE, maire délégué de la commune de Pringy ; M. Sébastien LENOIR, directeur général des services de l'agglomération du Grand Annecy ; M. Dominique de SAINT-ALBIN, directeur général des services de la commune nouvelle d'Annecy.

Entretien avec M. Christian ANSELME, maire de la commune nouvelle de Fillière

Dîner de travail avec M. Jean FAVROT, maire de Talloires-Montmin, Mme Evelyne DURET, première adjointe, M. Raphaël LYARET, cinquième adjoint, et M. Jocelyn CORITON, directeur général des services.

Mardi 25 septembre 2018

Petit-déjeuner de travail avec M. Pierre LAMBERT, préfet de Haute-Savoie et Mme Florence GOUACHE, secrétaire générale